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carte grise ou pas
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SUJET :

carte grise ou pas 24 Jui 2009 11:15 #339908

bonjour

en relisant ce matin mon livre de code , je suis tombé sur :

toute remorque dont le PTAC est supérieur a 500 kg doit avoir sa propre carte grise .

sur ma remorque , elle est marqué 700 kg .

cela veut il dire que je suis obligé d'avoir une carte grise ?

si oui , je comment faire pour en avoir une car je ne pense pas que l'ancien proprio sache ceci .:^dB}:^dB}:^dB}:^dB}


::w-::w-::w-

merci

olivier
olivier

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 11:23 #339909

Tu vas faire comme je l'ai fait. Tu vas à la préfecture au service des cartes grises. Tu explique ton pb. Le guichetier ne saura quoi te dire. Donc tu devras rencontrer un chef de service pour qu'il accepte que te sois délivré le document N'hésite pas à prendre un air très ennuyé. Ensuite tu retourneras au guichet. Après avoir donné toutes les infos, tu attendras à un autre guichet pour le paiement du montant et enfin la carte grise de la remorque te sera délivré.
Burtiflup

Burtiflup

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 11:29 #339910

donc ,
n 'oublies de prendre des sandwichs et de la boisson avec.........

:^dB}:^dB}:^dB}

::r-

Jar Jar Pat : le Lormand.
Jar Jar Pat : le Lormand.

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 11:30 #339911

pfff.......::g-

n 'oublies PAS de...........

::w-::w-::w-

::B:-)

Jar Jar Pat : le Lormand.
Jar Jar Pat : le Lormand.

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 11:32 #339912

elle a du bien exister une jour cette carte grise
sachant que j'ai acheté le bateau a des gens qui l'on eu neuf

olivier
olivier

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 11:39 #339913

Bonjour,
Je crains que l'établissement préalable (payant) d'un duplicata ne soit malheureusement nécessaire

papsou 69400

PAPSOU69400
PAPSOU69400

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 11:41 #339914

pour BURTIFLUP

l'avantage de la préfecture chez moi , c'est qu'il n'y a personne .

mais ca me casse déja les ...... d'y aller


::p-::p-::p-::p-

olivier
olivier

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 12:00 #339915

Alors n'hésite pas, parce-qu'un pv du genre 'défaut de carte grise' coûte cher.
Duplicata de quoi? Il faudrait qu'il y ait déjà eu préalablement une carte grise pour cela. Bien des gens achètent un bateau avec une remorque et ne savent pas qu'il leur faut une carte grise. C'était mon cas il y a deux ans et c'est Wéné qui m'a expressément recommandé de faire le nécessaire.
Burtiflup


Burtiflup

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 12:08 #339916

et c'est mon cas , je n'aurais pas ouvert ce livre , je ne l'aurais pas su .


que doit je prendre comme document car je n'ai que la plaque sur la remorque .::r-

olivier
olivier

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 12:37 #339917

la remorque n'as jamais été immatriculé neuve .

j'ai appeler la préfecture et il me demande de venir avec :

pieces d'identité
justificatif de domicile
demande d'immatriculation
certificat de cession de la remorque
ancienne carte grise
certificat de non gage .

je veut bien mais c'est pas possible.

olivier
olivier

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 12:44 #339918

j'ai téléphoner a la personne qui fabrique les remorque et il m'as dit :

le français est quelqu'un qui se moque des loi et ne regarde pas ce qu'il achète et des cas comme vous , j'en ai toute les semaines . de toute façon , vous n'aurez jamais la carte grise .

tous ça d'un air aimable :G+-):G+-):G+-):G+-)

olivier
olivier

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 12:58 #339919

Bonjour
Ben....sans aucun papier de la remorque...cela va etre dur :Pp:+) la seule solution a mon avis, c'est au moins de recuperer un 'certificat de conformité' aupres du constructeur...
Bonne chance avec les Fonctionnaires ::S-)
Michel


Michel

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 13:00 #339920

A qui l'as-tu achetée. Moi j'y suis allé avec l'acte de vente de l'ensemble, ainsi que mes papiers perso. Faut pas hésiter à faire le niais qui ne comprend pas la situation mais qui veut de tout coeur être en rêgle vis à vis de la loi.
Burtiflup

Burtiflup

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 13:11 #339921

j'ai eu l'ancien proprio et il est d'accord pour me faire un papier indiquant que la remorque était avec le bateau , car ce n'est pas précisé sur l'acte .

je doit tél a une personne du service intérieur pour qu'il me donne plus de renseignement .

moi aussi , je préfère être dans la loi , même si par chez moi , il ne sont pas rats mais on ne sait jamais .

olivier
olivier

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 13:18 #339922

Bonjour Olivier28,

Pour avoir vécu la même aventure il y a peu de temps, obtenir la carte grise n'est pas difficile que ça !!
Il te faut avoir le certif. de conformité normalement fourni avec la remorque (ce devait avoir l'ancien proprio, sinon à demender très gentilment au constructeur) + tous les autre papiers déjà indiqués.

Perso c'est passé comme une lettre à la poste, même en période de changement du type de plaque d'immat, et une grosse panne informatique à la ss préfecture.

Good luck

Ppot73
Philippe (Ppot73)

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 13:19 #339923

Désolé pour les fautes et manques, j'ai pas relu ::g-

Ppot73
Philippe (Ppot73)

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 13:38 #339924

Tant qu'il n'y a pas de pépins, la carte grise c'est pas trop grave.
Par contre la remorque devrait être assurée avec sa propre immat, et en cas d'accident, si 'ils' s'en rendent compte, bonjour les dégâts financiers.

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 14:14 #339925

tu dois te procurer un certificat de conformité de la remorque qui te sera fournit :-soit par l'ancien proprio que son vendeur a du lui remettre lors de l'achat neuf
-soit auprès du constructeur de la remorque en lui donnant le numéro de série de la remorque (sur la plaque signalitique)

le certificat de cession en 3 exemplaires,rempli signé par l'ancien proprio , qui est le même que celui pour une voiture (disponible en préféecture ou sur internet)

la demande d'immatriculation comme pour une voiture

en fait elle va être immatriculée comme si c'était une remorque neuve.

::r-

Arnaud
Arnaud

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 14:22 #339926

je viens d'avoir le constructeur .

il peut faire un duplicata sauf si c'est une remorque isolé??????

j'ai eu aussi l'ancien proprio qui va voir auprès du vendeur neuf .


je vous dirais ce qu'il en ai .


merci
::r-::r-::r-::r-::r-::r-

olivier
olivier

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Re: carte grise ou pas 24 Jui 2009 14:45 #339927

Quand tu achètes quelque chose, celà doit être fait dans les règles.
Un pro te vends un bateau avec les papiers adequats.(Il doit )
y compris la remorque ' carte grise etc. )

Idem pour un particulier qui a les mêmes obligations.

Si tu ne l'exige pas, tu engages ta résponsabilité;et c'rest normal;

Chacun doit être responsable de ses actes::M-)::M-)::M-)

bon vent et que tout se passe comme il faut.::w-::w-

::r-::r-::r-::r-::r-::r-::r-

:)l-):)l-):)l-):)V-)

D'accord avec Burti et Olivier

Et grande méfiance, vis à vis de l'assurance, tu dois être en règle....:RB:+):RB:+) :^-C}:^-C}:^-C}

de pezilla
de pezilla

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