SUJET :

petite préçision.....
je ne suis pas comme certain....il se reconnaitron (fautes faites exprès...)

pour ecrire ma petite contrib, j'ai fait appel a mes souvenirs....
en consequence j'ai annoncé 450kg comme étant la limite et il semble que certains annoncent 500kg
il semble donc qu'une petite verif s'impose et a mon avis le verificateur aura raison

pour lui
afin de bien cadrer l'affaire je pense que le poids indiqué a été relevé il y a quelques années mais l'habitude aidant.....
ceci dit cela ne change rien aux autres données énoncées
merçi de votre comprehension

www.code-route.com/remorque.htm

En outre, comme je l'ai deja precise ailleur, je fais un peu de compete carnassier pour m'amuser. Les bateaux destines a cette pratique sont en grande majorite des imports, livre en package (plus interessant pour le distributeur...) avec leur remorque d'origine... si ces dernieres surclassent les fabrications francaises en tout point, elle n'en sont pas moins non homologuees 'CE'. Autrement dit amandable et non assurable... sans parler des concequences potentielles d'un accident responssable comme enonce plus haut...

Hors le marche des bass boats (bateau dedies a la peche de competition, les imports donc...) est en pleine explosion (des centaines vendus par ans). Une bonne partie sont donc vendu avec les fameuses remorques non homologues...

Tout ca pour dire que les autorites et assurances, jusqu'ici passablement laxistes, commencent a prendre conscience de la chose...
Mefiance donc, soyons en regle!

Vincent.

Bonjour à tous

C'est vrai que les vendeurs ne sont au top concernant la réglementation et immatriculation des remorques de bateau
J'ai galéré pour remonter la remorque Satellite MX091S (900 kg ) et le bateau, le tout neuf, du Var jusqu'au Pas de Calais , en essayant de rester dans les règles.
Première réponse du vendeur : vous n'avez qu'à mettre le numéro de la voiture sur la remorque .
Pas du tout d'accord, car comme dit plus haut : 2 cartes grises = 2 numéros différents.
Renseignements pris auprès de la préfecture ( ça ne devait quand même pas être le premier bateau qu'il vend à des personnes habitant d'autres départements ) , celle ci lui a dit qu'il fallait acheter un carnet de cartes grises provisoires ( en WW ) comme pour les voitures, pour pouvoir emprunter le domaine public, chose évidemment qu'il n'avait pas

Il a donc du se mettre en rapport avec un garagiste qu'il connaissait, pour lui demander une carte provisoire et un numéro, pour pouvoir rentrer et également assurer la remorque .

Je dois dire que je n'étais pas rassuré durant tout le trajet retour
Je me suis même fait suivre par une voiture de gendarmerie qui a regardé le tout, mais ne m'a pas arrêté. Un grand soupir de soulagement lorsqu'on était arrivé.

Alors , faites gaffe, et restez dans les règles, aussi bien pour les papiers que pour l'assurance.

Attention, je pense que vous commettez l'erreur suivante :
Il s'agit d'un package d'occasion. Comme la réglementation sur ce point a changé il y a peu et a entrainé la modification de l'article r322.1 -cf post de pmb-il faut:
- vérifier la date de première mise en circulation de la remorque (facture d'achat du précédent proprio)
Si celle ci est antérieure à la date d'entrée en vigueur de la réglementation (mise en circulation avant le 01/01/2005) et a un ptac<750 alors l'immat sera celle du véhicule tracteur,
Si celle ci est postérieure à la date d'entrée en vigueur de la réglementation (mise en circulation après le 01/01/2005), alors carte grise obligatoire pour la rem.

Cette subtilité réglementaire prend toute son importance si on veut apporter une réponse complète à la demande.

A+

le 322.1 a changé quand sur le point des 500kg, Fred???

Ma remorque est une 650 kg PTAC (donc inférieur à 750 kg )
1ère mise en circulation janvier 1993 (donc antérieur à 2005 RE::g-)

Et pourtant elle est immatriculée.

jp2b

*

PMB
La réponse a ta question est contenue dans le copier coller que tu as mis dans ton post : Le changement est intervenu avec le Décret nº 2004-1408 du 23 décembre 2004 art. 1 I Journal Officiel du 28 décembre 2004. De mémoire la prise d'effet est de deux jours francs après parution au JO en province soit le 311204.

Pour jcjat, tu as raison, il y a une erreur dans ce que j'ai écrit, il faut lire ptac <=500 et non 750kgs je suis allé trop vite en rédigeant.

A+

as tu l'ancien texte?

Non je te parle de mémoire mais elle est faillible cela va de soi. C'est pour cela que j'ai mis ' je pense que ....'
J'ai ce souvenir en tête avec mon ancien job, mais depuis de l'eau a coulé sous les ponts !
Une rapide recherche sur google ne m'a pas permis de mettre la main dessus.
a+

toutes les versions du r322-1 sur Légifrance mentyionnent 500kg et pas seulement celle de 2004

bonjour
j'ai contacté mon revendeur qui n'avait pas l'air au courant du besoin d'immatriculer une remorque de ce type.
toujours est-il qu'il va appeler l'ancien proprio pour récuperer la carte grise
a+

arnaud

J'ai eu le même raisonnement avec un Garage qui vendait un seadoo sur une remorque de 700kg. J'étais tellement sur de moi : il a appelé l'ancien propriétaire qui lui a confirmé que c'était un chariot pas une remorque:M:+)



Pas de pagaille à Ripaille...avec Divouneh