En fait il n'y a pas d'écrits officiels, mais l'interprétation de divers éléments :
1/ permis E(
:
Pour tracter une remorque, le permis B suffit si :
Le P.T.C.* de la remorque > 750 kg, mais celui-ci est ? P.V.* du véhicule tracteur et somme des P.T.C.* (remorque + véhicule) ? 3500 kg.
Le permis E(
est nécessaire si :
Le P.T.C.* de la remorque > 750 kg, et P.T.C.* > P.V.* du véhicule tracteur,
Le P.T.C.* de la remorque > 750 kg, et somme des P.T.C.* (remorque + véhicule) > 3500 kg.
2/ la loi :
Article R312-2
Il est interdit de faire circuler un ensemble de véhicules, un véhicule articulé ou un train double dont le poids total roulant réel dépasse le poids total roulant autorisé fixé par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou par l'autorité compétente d'un Etat membre de la Communauté européenne et inscrit sur le certificat d'immatriculation du véhicule tracteur.
Article R221-4
Catégorie B
Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes, affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum, ou affectés au transport de marchandises, ainsi que les véhicules qui peuvent être assimilés aux véhicules précédents et dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des transports.
Véhicules mentionnés à l'alinéa précédent attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est inférieur ou égal à 750 kilogrammes.
Mêmes véhicules attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur à 750 kilogrammes, à condition, d'une part, que le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque soit inférieur ou égal au poids à vide du véhicule tracteur et, d'autre part, que la somme des poids totaux autorisés en charge (PTAC) du véhicule tracteur et de la remorque soit inférieure ou égale à 3,5 tonnes.
Catégorie E (
Véhicules relevant de la catégorie B attelés d'une remorque lorsque l'ensemble formé par le véhicule tracteur et la remorque ne relève pas de la catégorie B
Et celui là dont pas grand monde doit être au courant :
Article R413-8
La vitesse des véhicules dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes, à l'exception des véhicules de transport en commun, est limitée à :
1° 90 km/h sur les autoroutes ;
2° 80 km/h sur les routes à caractère prioritaire et signalées comme telles. Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 90 km/h pour les véhicules dont le poids total est inférieur ou égal à 12 tonnes sur les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central ;
3° 80 km/h sur les autres routes. Toutefois, cette vitesse maximale est abaissée à 60 km/h pour les véhicules articulés ou avec remorque dont le poids total est supérieur à 12 tonnes.
4° 50 km/h en agglomération. Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 80 km/h sur le boulevard périphérique de Paris.
3/ dans tout les cas on en doit pas dépasser le PTRA (MTRA)
Avec ça il faut faire ses calculs et tout et tout. Dans tout les cas, en cas d'un banal contrôle, ce sera la carte grise qui fera fois, à moins de tomber sur un agent qui connais ça sur le bout des doigts.
Un vraie casse tête à gérer au cas par cas !!