SUJET :

Bonsoir,
j'ai été verbalisé cet après-midi par les affaires maritime sur la rance!
Environ 15 noeuds au lieu de 5!
Pour l'instant il apparaît sur la fiche que je risque une suspension du permis de conduire, le tout étant décidé le 12 août après que je sois passé devant le Directeur départemental des affaires maritimes d'Ille-et-V.
Pour ceux qui connaissent (ou à qui cela est déjà arrivé), qu'est-ce que je risque réellement?

un coup de fouet de la part de tous les amoureux de la mer!

Tu risques réeellement une suspension du permis et une amende, le problème ce n'est pas le dépassement en lui même, que celui qui n'a jamais dépassé la vitesse autorisée me jette la première bouée fer à cheval , ton problème c'est que tu étais à 3 fois la vitesse autorisée Tu aurais été à 8 eu liru de 5 tu ne t'en serais surement sorti qu'avec une réprimande, mais là ...

Ils t'ont controlé avec quoi ????

Christophe

En fait ils n'ont utilisé aucun appareil de mesure!
Ils déduisent cette vitesse.
Je ne veu pas non plus nié, ça devait approximativement être ça!

Salut Mathieu ,

pas bien du tout ca mon petit Math et tu vas devoir passer devant le conseil de discipline de Capbreizh et je note l'excellente suggestion de jack2b .

Plus sérieusement , on ne va pas te jeter la pierre car nous avons tous ( je parle de ceux que je connais) navigué déjaugé sur la Rance dans ses parties les plus larges lorsque c'était possible en toute sécurité .
Simplement je pense qu'il faut prohiber cela en période estivale ( Juillet/Aout ) car il y a plus de monde sur l'eau ( question d'exemple et de sécurité ) et les forces de l'ordre sont de sortie .

D'une manière générale il faut toujours contester la vitesse et ne pas reconnaitre les 15 nds ( si ce n'est pas trop tard ) .
Aucun instrument de mesure n'est obligatoire sur un bateau et ton GPS
pouvait etre éteint .
Reconnaitre que tu allais un peu vite et surement au dela des 5 nds est une chose , reconnaitre une valeur précise , comme les 15 nds , est une erreur car les affmar retiendront effectivement l'écart important avec la vitesse légale .
Il faut insister sur le fait que tu as réalisé ce petit excés de vitesse dans une zone large et que cela ne présentait aucun danger pour autrui .
Reconnaitre sa faute et demander l'indulgence mais surtout pas reconnaitre les '15 nds' .

Tiens nous au courant et j'espère que l'amende ne sera pas trop lourde .

Bernard

...sauf si tu étais déjaugé.. ce qui est quasiment impossible à mois de 12-15 noeuds... (sauf erreur de ma part)...
Même sans GPS ou speedo ou radar, ... faut quand même pas les prendre pour des abrutis... fin c'est ce que je pense...
A+

C'est courageux de te présenter devant le tribunal des pneubonautes...
pas de chance en effet si c'est exceptionnel..
tant pis pour toi si c'est habituel...
et tiens nous au courant du verdict, cela peut rendre service à tout le monde...
Je pense que malheureusement comme sur la route, la prévention c'est du passé, place à la répression...
En ce qui me concerne je me suis mis depuis peu à l'aviron que je pratique en mer et je dois dire que mon comportement en bateau moteur s'est encoe amélioré depuis !!!
bon courage
serge

je contesterais, a partir du moment ou aucun appareil de mesure n'est utilisé. la loi n'est pas faites sur du juger ou à l'a peu près. on repose en france sur un systeme juridique ou c toujours la preuve qui fait foi. on n'est pas encore au plaidé coupable et je vous alligne.
Qu'est ce que cest que ses pratiques. Alors demain parce qu'un motard au bord de la route estime que tu roulais trop vite il t'enlève le permis et tout ca parce qu'il juge que, il estime que, .........c n'importe quoi et la porte ouverte à toutes les dérives.
C à eux de prouver que tu étais à 15 noeuds et non à toi de leur dire.
En plus ils sont équipés pour controler la vitesse. comment veut tu juger
un bateau sur coté devant ou derriere et devinez sa vitesse.!!!
Dans ce cas ne jamais signer quoi que ce soit. le ton monte de leur part mais c pas grave. Tu écris au minitre prouvant ta bonne foi en expliquant ce contôle. Au tribunal au moins tu es en position de leur dire messieurs je ne reconnais pas cette faute, je n'ai dailleurs signé aucun procès verbal car je n'étais pas d'accord avec les faits qui m'était reproché. Apporté moi la preuve de vos accusations. pas de preuve pas de délit que des doutes et le doute profite à l'accusé. Bien souvent tu seras condamné en prmière instance mais en appel ces jugements sont annulés sinon cassé en cassation. car sans fondement et sans preuve.

encore une fois ce n'est que mon avis et pas celui d'un contestataire com on pourrait le penser mais jai subis plusieurs injustice de ce type (car pour moi accusé sans preuve c de l'injustice apres tout ils sont outillé donc pas vu pas pris) et cela m'a couté tres cher jai mis des années a men remttre. alors maintenant c à la virgule pret. il faut savoir que la france est condamné des dizaines de fois par an par la cour de justice européenne pour non respect du droit. peu font cette demarche parcequ'elle est longue mais elle est quasi toujours payante.
Après tout nous ne sommes pas dans une république bananière.

Bon Vent - Cap-Nord

pour cap nord...
tu n'es pas dans une république bananière et les gens qui te controllent ne sont pas des jambons...
A titre info, il n'y a besoin d'aucun appareil de mesure pour savoir si un bateau est à 5 noeuds ou plus...et bien sur pour verbaliser...
J'ai bien l'impression qui si math35 t'écoute, il est mal barré...
serge

Salut
En fait tu passes en commission très rapidement, pour que l?on t?enlève ton permis de conduire durant l?été et que cela te gêne. Faire un retrait de permis bateau au mois de décembre cela ne dérange pas grand monde. Pour le moment tu fais l?objet d?une procédure administrative contestable devant le tribunal administratif (délai d?attente deux ans, donc ta suspension sera largement effectuée). Ensuite et beaucoup plus tard, tu feras l?objet d?une procédure judiciaire, En général le tribunal prononce la même période de suspension plus une amende, c?est à ce moment que tu peux demander l?indulgence du tribunal pour avoir la plus petite amende possible. 15 nds au lieu de 5 nds, c?est inutile de chercher une parade, c?est forcément plus de 5, notamment au vu du déjaugeage.
Je pense que tu faisais du ski ou du wake ailleurs qu?en face Saint Suliac, c?est ça ?
Bon courage à toi, j?espère te voir bientôt, avec ou sans permis ?
Denis

Pour cap-nord,
je te remercie de tes conseille, je ne compte pas en arrivé jusque là quand même ( du moins je ne l'espère pas::N-))
Je vois ou tu veux en venir mais je suis franc et je n'ai pas envi de mener un combat là où je sais que j'ai tord!
Si il y a des pneuboats qui se sont déjà fait verbalisé pour ce genre de délit sur la rance ou ailleurs je voudrais juste avoir une idée de la sanction qu'ils ont eu!!
Et il doit y en avoir un paquet car ils font régulièrement des contrôles! Dans le quart d'heure qui à suivi je les ai vu verbalisé un autre pneu puis partir à la poursuite d'un jet.

Math35 {msn: }

Salut

Escalba s'est fait prendre l'année derniere dans le golfe du morbihan dans les memes proportions que toi je ne sais plus le montant de l'amende (je dirais 300 euro ) mais un conseil fait profil bas quand tu passes devant le tribunal car toutes les personnes qui argumentent à tord ou à raison sont la plupart du temps plus fortement sanctionnees

@+ Xavier

ok, merci Denis pour ces infos!!
Effectivement je faisai ce genre de truc!je m'étais légèrement décalé sur le côté afin de ne pas me trouver en permanence au milieu des innombrables aller-retour des planches à voile, voiliers, pêcheurs ou autres!!!J'aurais dû rester au milieu et slalomer!!

Math35 {msn: }

slut, tu risques:G+-) entre 450 et 600 euros maxi de source sûr!, as tu signé le pv? et comment connais tu déja la date du jugement?

yoyo29

Je ne sais pas si c'est la date du jugement mais en tout cas le 10 août correspond à la date de convocation dans le bureau du Directeur départemental des affaires maritimes d'Ille-et-Vilaine!
Ceci est inscrit sur la fiche imprimée qui m'a été remise! Il y figure également que la décision me concernant sera prise avant le 12 août 2005!

Math35 {msn: }

Ce n'est pas un jugement, c'est une procédure adminsitrative rapide pour lui enlever son permis, la procédure judiciaire interviendra beaucoup plus tard, avec en plus une amende à la clef.
le profil bas pour éviter le double effet kis cool, rien à faire d'autre
Denis

Bonjour
Pour information
En 2003, j'ai été contrôlé par un bateau des agents de la Police municipale d'Hyeres à Porquerolles pour un soit disant dépassement des 5 noeuds (impossible à déterminer) dans un chenal d'accès à la plage; ils ont pris l'ensemble de mes coordonnées mais je n'ai rien signé ; aucun procès verbal n'a été établi ! Ils devaient envoyer un document à la Préfecture Maritime de Toulon mais je n'ai rien vu venir et je pense qu'ils n'ont rien fait en terme de ''paperasserie''!
Par contre le lendemain, je me suis precipité au bureau des Affaires Maritimes à Hyeres pour voir si j'y connaissais quelqu'un (il y a une permanence à Hyeres d'une personne ) pour savoir si il y avait eu un proces verbal d'établi ; rien, aucune trace de l'incident!
D'autre part, j'ai activé tous mes contacts dans le domaine maritime en tant qu'officier de la Marine Marchande mais aucune trace de la chose.

Pour info, si vous avez des amis Officiers dans la Marine Marchande, ils peuvent avoir des amis aux Affaires Maritimes (soit des Anciens Navigants qui deviennent administrateurs des Affaires Maritimes) et vous aidez éventuellemnt dans le cadre d'une sentence plus clémente voir son annulation car souvent la situation de l'excés de vitesse n'est pas dangereuse en soi!
J'ai vu cet été un certain nombre de propriétaire de Yacht et de cabine cruiser avec des taux d'alcoolémie au dessus du seuil légal reprendre la navigation pour rentrer au port ! ! ! (ils avaient du mal à monter déjà dans leurs annexes pour certains !)

j'ai été controlé aussi sur la Rance ce samedi et a soit disant 10 noeuds. je n'ai eu qu'un rappel a l'ordre.
Par contre j'ai vu des panneaux de limitation sur les balises du chenal à 10 noeuds. Alors c'est 5 ou 10 noeuds?

PASCAL76

ben heureusement que vous n'êtes pas avocat car vos clients sont plutots mal barrés. c bien le troupeau tiens....je prefere partir parce que
tous des grandes geules mais pas un qui l'ouvre quand il faut c bien connu.
la justice et les jambons ont encore de beaux jours deavnt eux.
JE PREFERE VIVRE DANS L'ombre - l'ombre est bonne fraiche et abrité.

Pour Pacsal,
tu t'es fait contrôler à quelle heure et à quel endroit?
Je crois que je t'ai vu du côté de saint jouan vers 14h30, en tout cas le même bateau!


Math35 {msn: }