SUJET :

bonsoir a tous
on m'a donner un pneumatique qui a ete acheter en espagne, quel sont les modalitees pour obtenir la carte de circulation francaise, je suis en possession de la facture d'achat
merci d'avance pour votre aide

LAOULY

bonsoir,

Je ne sais pas si c'est pareil que pour moi, mais pour le moment je galère pour faire immatriculer un bateau que j'ai acheté en Belgique.

Pour info j'ai du mal à obtenir 2 papiers parmis ceux requis :

 Acte de vente en 3 exemplaires (1 original + 2 photocopies).
 Photocopie de la carte d?identité ou passeport
 Photocopie de justificatif de domicile (facture EDF- Telecom, ?)
 Enveloppe (petit ou moyen format suivant dossier) timbrée et libellé à l?adresse de l?acheteur
 Attestation de construction et de jauge
 Déclaration écrite de conformité
 Nom de baptême du navire
 Certificat de radiation du pavillon étranger

Bon courage à toi, moi je continu mon chemin de croix.

A+

JP-MK2GT

Laouly ,

il te faut les documents nécessaire à une immat :

www.mer.equipement.gouv.fr/loisirs/02_re...n%20du%20dossier.pdf

et si le bateau à été immatriculé à l'étranger , il te faut une attestation de radiation de son pavillon

merci de votre aide
pour:
Acte de vente en 3 exemplaires (no problemo).
Photocopie de la carte d?identité ou passeport (no problemo).
Photocopie de justificatif de domicile (no problemo).
Enveloppe (no problemo).
par contre:
a qui s'adresser pour
Attestation de construction et de jauge
Déclaration écrite de conformité
Certificat de radiation du pavillon étranger
en ce qui concerne le nom de baptême du navire sur la facture il n'y a qu'un N° et sur le bateau aussi
le pneu est de 1983
acheter d'occasion en espagne en 1995
il n'a jamais ete utilise en France

LAOULY

Bonsoir,

Comme je te l'ai dit précedemment je galère pas mal alors que certains, comme l'importateur Français et le premier revendeur Belge m'aident.

Ce que je te propose, c'est d'appeler les affaires maritimes et d'exposer ton cas.

Je te propose que l'on échange ensuite sur le sujet pour croiser nos infos et qu'après on constitue un document commun que l'on publiera sur pneuboat a l'attention de ceux qui sont ou seront dans notre cas.

Pour l'instant, en ce qi me concerne j'ai obtenu les formulaires des 2 documents via la fédération des industries nautiques et la résiliation via l'ancien proprio par les aff.mat. Belges.

A+

JP-MK2GT

le pneu est un achilles
je ne trouve rien sur le net ormis en australie
existe t-il un importateur de la marque?
l'ancien propietaire est francais, mais le bateau etait dans une assos en espagne, donc ormis la facture aucune doc
dac pour croiser notre experience
a+

LAOULY

Re,

Comme en plus j'ai pas de chance en ce momment, mêmes les papiers que j'ai envoyé en recommandé, en Belgique pour que le concess Belge me les remplissent, ce sont à priori perdu .

Dès que j'avance un peu plus je t'informe par mail. Idem de ton côté via mon mail si tu veux.

Dis mopi ce que t'auront répondu les Aff. Matt. après exposé de ta situation.

A+

JP-MK2GT

no problemo

je vais la semaine 51 a barcelone et je pense faire un tour au magazin qui a vendu le bateau
en attendant je vais allez voir la F.I.N a Paris

pour qu'il maide dans les procedure
a +

LAOULY

bonsoir jp-mk2gt

mar a eu des manques de papiers qui resemble a ce que l'ont vie et il a resolu sont pb probleme tres facilement, je pense qu'il va me contacter par mail pour me donner des tuyaux, je te tiens au courant des suites de nos epopees
a+


LAOULY

Salut LAOULY,

Je veux bien car ça n'avance pas pour l'instant

A+ (par mail perso si tu veux)

JP-MK2GT

à laouly

As tu reçu mon Email?
Je lis les posts:
Une déclaration écrite j'avais pas!
Mais attention! Bien choisir son port d'attache::e-

Attention aux posts du site qui t donnent simplement ( pour t'aider ) le lien des Affaires Maritimes!
Quand tu lis, on a l'impression que l'on n p pas même jamais s'en sortir!
Moi dans mon cas expliqué par Email ( celà je n l'ai pas dit ), sur le site Pneuboat j'avais eu l'aide d'un super gars qui avait téléphoné pour moi au gars étranger qui avait possédé ce bateau. Déjà là j'ai connu un p de son histoire et j'ai compris déjà qu'il n'était pas volé!
Donc laouly sur ce site quelques personnes vont bien t'apporter de bons tuyaux!

MAR

Appel à la solidarité pour laouly



MAR

merci a tous

je suis sur que le bateau n'est pas voler, car j'ai la facture d'achat
il a ete acheter d'occasion chez RIO IBERICA a AMPURIABRAVA (ESPAGNE) en Juin 1995, par une association, c'est le reponsable de cette assoc qui me l'a donnee car il ne l'utilisais plus, il n'a jamais naviguer sur le territoire Francais, je n'ai qu'un papier comme quoi il me la ceder, et la facture d'achat.
il n'avait ni le manuel de l'utilisateur,ni l' Attestation de construction et de jauge
J'ai envoyer un mail chez ACHILLES US, pour leur demander si il y avait un revendeur en FRANCE, mais aucune reponse pour le moment.
je me rend a BARCELONNE en fin d'annee, je vais aller faire un tour dans le magazin pour voir si il peuvent m'aider,
si quelqu'un sait ou il faut s'adresser en espagne pour trouver le certificat de radiation du pavillon etranger
je vous tiens au courant de la suite d'epopee
encore merci
a+

LAOULY

Salut à tous,

vu que laouly et moi galérons pour faire immatriculer notre bateau en France, nous ferons, si nous y arrivons un mode d'emploi de nos aventures administrative.

A+

JP-MK2GT

Bonjour,
Sans être dans la même galère que vous je suis aussi dans l'attente de l'immatriculation de mon boat, le seul problème c'est que le consructeur n'a pas encore jaugé son bateau (c'est un nouveau modèle...) donc impossible d'obtenir l'immat pour l'instant...
Bon courage a+

A lire ....

www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particu...d2411.htm&cusnum=275

Tu peux peut-être le faire jauger toi-même ...

Cordialement, Philippe
::A-)UK RIB + 147 kw::A-)

en l'absence de certificat de jauge, il est en effect possible de faire jauger le bateau, mais il me semble qu'il y a très peu d'endroit ou le faire, et il faut se déplacer.....

Manche et Mer du Nord
=================

Dunkerque
1, quai Freycinet, B. P. 6531
59386 Dunkerque Cedex 1
Tél :03.28.63.14.95
Télécopie : 03.28.63.44.58

Echelon de jaugeage maritime de Rouen
13 avenue du Mont Riboudet
B.P. 4084
76022 Rouen cedex
Tél. : 02.35.52.36.52
Télécopie : 02.35.52.45.71

Océan Atlantique
=============

Nantes
10, rue Charles Brunellière
B. P. 78410
44184 Nantes cedex 4
Tél. : 02.51.84.33.40
Télécopie : 02.51.84.33.49

Lorient
29, rue du Port
56100 Lorient
Tél. : 02.97.21.76.81
Télécopie : 02.97.21.97.41

Bordeaux
18, rue Lucien-Faure
33300 Bordeaux
Tél. : 05.56.11.16.90
Télécopie : 05.56.11.03.51

Mer Méditerranée
=============

Marseille
56, boulevard de Strasbourg
13003 Marseille cedex 3
Tél. : 04.95.04.52.20
Télécopie : 04.91.14.14.75
Outre Mer

Fort-de-France
Plateau Roy-Cluny
B. P. 630
97261 Fort-de-France
Tél. : (0596) 70.73.28



Cordialement, Philippe
::A-)UK RIB + 147 kw::A-)

Ah c'est bon a savoir....merci
Je viens de rappeler le vendeur, on devrait recevoir le certifcat cette semaine, en espérant que le fabricant tienne ses promesses!!!
Impatience quand tu nous tiens!!!!
Merci encore et bon courage!!!!

Laouly

Pour ta radiation, renseigne toi auprès de la 'Capitania Maritima' , ce sont eux qui immatriculent les bateaux en espagne, mais je pense qu'il va falloir que tu le fasses dans la province qui à fait l'immat du bateau