SUJET :

Bonjour,
Nouveau sur le site ,je vai avoir mon SR dans 15jours et j'hésite encore sur mon financement.Ce que je redoute c'est le paragraphe du contrat qui parle de l'imposition et du temps réel passé hors des eaux de la communauté soit 50% .Déclaration faite juste sur papier au organisme qui finance les LOA.En navigation Hauturiére on se doit de tenir un registre de bord de navigation donc facilement controlable pour les impots.
Si une personne a plus d'info Merci

slt, c'est mon deuxieme bateau que je finance en LOA tva réduite, et il n'y pas risque, il faut que ton bateau soit en catégorie hauturiere, meme si tu n'y vas jamais et meme si tu ne l'as pas armé pour cela.

Laurent

Il y a même des formules Loa en navigation côtière

Pneuboat team

C'est un SR narwhal 520, pour le LOA avec la navigation cotiére ,les conditions restent les mêmes?
Ce que je risque c'est que les impots cherchant de l'argent partout viennent fouiller.C'est pour cela que les banques ne veullent pas ou quasiment pas en faire.

Bonjour

Boat egalement en LOA depuis 2009...tout les ans je recois un papier de l'organisme de financement...
- ou tu justifie ton temps passé hors des eaux territoriales
- ou tu coche 'aucun justificatif pouvant etre fourni'

C'est ce que je fais depuis 2 ans et aucun soucis...
Exemple simple: je pars demain faire du camping nautique une semaine en Espagne, donc aucune loc...si ce n'est une paire de nuit dans des ports Espagnol...

Infos: pas d'equipement hauturier non plus...

Je pense que le fisc cherche plutot sur les très grosse unitées d'un cout dépassant les centaines de milliers d'euros...et plus...



Michel

Petite précision, Michel :
C'est 'hors des eaux territoriales COMMUNAUTAIRES'

Donc le temps passé en Espagne ne compte pas

Mais celui passé sur le Léman, coté Suisse, Oui car la Suisse ne fait pas (encore) partie de la communauté territoriale européenne

Pour la petite histoire jen'avais pas besoin de rappoerter quoique ce soit pour ma LOA, j'avais opté pour le 'forfait'

Meltem 74

En toute logique un SR de moins de 5m50 ne se finance pas en LOA mais il y a bien sur des organismes capables de tout...
Pour le reste, s'il y avait des risques à financer de la sorte, cela se saurait...
Bon nombre de proprios de bateaux en sont à leur deuxième ou troisième LOA sans problème (de financement ou de controle)...
Reste qu'il vaut mieux être bien assuré en cas de pépin et qu'il ne faut surtout pas oublier de souscrire une garantie 'perte financière'...
Les pouvoirs publics sont plutot cool sur le sujet et sur les controles, j'en sais quelque chose, c'était mon ancien job...
Il est plus facile d'acheter une mensualité de 400? que de sortir 30K? cash, résultat 90% des bateaux de plus de 30K? se financent en LOA, ceci explique cela...
Serge83 BWAccélérator

Salut Meltem

'Donc le temps passé en Espagne ne compte pas....'

A mince alors... pour une fois que je pensais etre 100% en regle...

Tanpis...on dira que j'etais en Suisse alors...pi j'ai des tofs à l'appui...

Michel

bonsoir

je prends en cours le fil de votre discussion, ou je m interroge sur ce sujet:

1° qui fais la loa (votre revendeur? un organisme a part? une banque?)
2° la reprise de votre bateau pour l'achat d un neuf en LOA est il pris comme capital d apport ?
3° pièges éventuels à éviter, ou conseils avisés

désolé de mes questions surement déjà maintes fois posées, mais j ai l impression que c est un super compromis pour l achat d un futur bateau
ou est ce poudre au yeux...

kevano

Bonsoir,

Pour avoir bien étudié la question ,le LOA se fait par un organisme de prêt, trés peu de banque le font.
Sinon la reprise d'un ancien bateau peu entrer dans l'apport du LOA.
Il n'y a pas de piége juste une question que je me pose concernant un paragraphe du contrat de LOA qui me questionne.
Concernant le LOA et ses grandes lignes le bateau est à toi qu'à la fin du LOA, avant tu es en copropriété (tu peux par contre cédé ta copropriété pendant la durée).
De plus tu as une baisse de la TVA à 9,8% car cela est normalement prévut pour des bateaux qui passent la majorité de leur temps en dehors des eaux de la communauté Européenne.

Merci pour toute ces infos je décide cette semaine

Voici ce que me propose ma conseillère financière.

www.credit-agricole.fr/particulier/credi...-d-achat-unimer.html

Gommo au pays des Vikings

Ce sont les mêmes propositions pour tout le monde.
cdt

Nous sommes passe par April ce sont les spécialistes du LOA va sur leur site et tu peux faire des simulations de Loa et de crédits classique derrière il y a le groupe Cetelem mais la Caisse d?épargne en font ainsi que le CA


www.aprilmarine.fr/?gclid=CKKCuOKL-qkCFZQLtAodWFD4hg

Pneuboat team

Je passe aussi par April. Au demeurant, ils sont plutôt
sympa(s).
Burtiflup

j'ai fais du cic-bail, et maintenant lixxbail marine (credit agricole) car meilleurs taux, bon courage


Laurent

Bonsoir

Moi je suis en étude avec CGI FINANCE.
Il inclut l'assurance du bateau avec.

cgi finance, idem pour moi ... et plutôt satisfait, rien à redire. L'assurance est top.

Bonjour à tous.

Je vais (normalement) acheter ce samedi un pro open 550 d'occasion à un vendeur (particulier) dont le bateau est en LOA.
Je pensais faire faire un chèque de banque au nom du vendeur (donc du particulier).

Dois-je faire le chèque au nom du vendeur ou de l'organisme de LOA ?

Quels sont les risques à acheter un bateau d'occasion qui est en LOA ?

Merci d'avance.

Bonjour,
j'interviens dans la discussion car je m'apeerçois que j'ai posé une question dans un autre post alors que celui-ci me semble plus approprié
je m'adresse tout particulièrement à serge83 qui indique que c'était son ancien job
comment la LOA est calculée ?
les loyers sont calculés sur le prix HT du bateau ?
car j'ai un ami qui a fait ce type de financement et voilà ce qui lui arrive
il commande son bateau en espagne
il doit, pour pouvoir sortir son bateau d'espagne payer la tva espagnole !
la facture du bateau est adressée à la banque en ht par le concessionnaire espagnol
puis mon ami signe son contrat de LOA et en fait il s'est aperçu lorsqu'il fait le calcul qu'il paie aussi la tva en france plus la tva sur les loyers (mais à un taux réduit)
je m'explique : exemple bateau acheté par la banque à 10 000 Ht
la banque paie la tva française au taux de 19.6%
dans le contrat de LOA le cumul des loyers fait que mon ami paie (s'il va jusqu'au bout de la durée de loa (84 mois) le bateau au prix TTC alors que l'option d'achat n'est pas encore levée
en fait les loyers sont calculés sur la base du prix TTC du bateau et non sur prix HT
est-ce normal qu'il paie la tva à 19.6 % en france via les loyers eux-mêmes soumis à la tva au taux de 9.8%?
le banquier ne devait-il pas l'avertir du paiement de la tva espagnole puis française à 19.6% et à 9.8 % ?

salut,
je confirme, tu n'auras aucun risque de te faire épingler par le fisc.
la LOA permet d'acheter un bateau à crédit quasi gratuit (le crédit est payé sur le delta de TVA). Tout le monde y gagne le vendeur qui prend une commission sur le bateau et sur le crédit, l'organisme qui se prend un taux confortable et l'acheteur qui paye le montant cash étalé sur X années sans intérêt. Et quand tu vends ton bateau tu propose à l'acheteur un paiement cash ou une reprise de la LOA donc crédit gratuit encore !!! Seul l'état est perdant...pour une fois.