tu peux toujours leur parler en javanais, si ton passeport est franchi tu l'as dans l'os. Ils te parlerons en français vont t'emmerder encore plus car ils demanderont si tues français résident à l'étranger et vérifieront que tu ne dois rien au fisc français au titre de l'I.R et de tous ces petits impôts qui le charme de notre beau pays.
Ils peuvent, au vu du carnet du bateau demander le nom de propriétaire, sa nationalité et exiger la présentation d'une lettre d'autorisation de l'usage du navire par un tier indiquant sa nationalité ou un contrat de capitaine de la part du responsable du bord si le propriétaire n'est pas à bord.
Les nouvelles lois européennes sur le 'blanchiment d'argent' additionnées aux nouvelles lois françaises du CGI offrent la possibilité aux douaniers d'effectuer des 'contrôles volants' sur la totalité du territoire français.
exemple : un douanier a la possibiité de lancer une 'alarme avec demande de RGP' aux services du fisc sur un particulier se trouvant seul responsable à bord d'un navire battant pavillon étranger (pays de l'UE et/ou hors UE). On ne touche pas aux 'passagers invités' ou 'passages payants'. Tout comme un douanier peut décider de mettre sous saisie un bateau, une voiture, une moto, en attente du résultat de l'enquête sur la provenance et l'origine des fonds ayant permis l'acquisition du bien.
Ce n'est pas du ciné. C'est la loi française. Et ne pensez pas que les douanes ne s'intéressent pas aux S.R.
ce sont de merveilleux vecteurs pour passer de la drogue et aux babioles.
Bonne vacances
L'autre jour, j'ai vu une voiture immatriculée en France (59) tracter un joli SR avec petit fanion belge. Des vacanciers bleges ou des Chti pas trop au parfum des uzécoutumes de nos gabeloux provençaux ?