SUJET :

salut,
bon, il ne me reste plus qu'un bon mois à attendre ! pour ce qui est de naviguer sans immatriculation, je ne le sent pas, c'est plus que litigieux en cas de contrôle, si le fonctionnaire applique le règlement à la lettre, le tarif du PV est 'salé', donc un nid à problème. J'espère qu'il y a moins de demande au niveau de l'enregistrement de la vhf, car je dois le faire dans la foulée.
Mais pourquoi je ne l'ai pas fait en décembre

eh bien moi
je vais attendre decembre pour maintenant::C-

Bonjour,

En fait, ce qui est à craindre est plus du côté de l'assurance. Certes, une prune, c'est rageant mais on assume. Par contre, une avarie ou un accident grave en mer et l'affaire prend une autre dimension, surtout si l'assurance vous lache sous prétexte d'absence d'immatriculation.
Donc, j'ai fait la demande à mon assureur (APRIL marine) pour savoir si je suis couvert sous ces conditions. Si oui, je sors en mer. Par contre, je demande une réponse écrite.
Pour ceux qui ont eu les aff'mar, la gendarmerie et l'administration blege : cela s'est fait par téléphone ou par e-mail ?
Je compte en effet contacter toutes les parties de sorte à avoir une trace écrite...
A suivre.
Bonne journée
Vincent

vincent,

j'ai un mail des affmar belges + francaises qui me disent de prendre la facture et la demande d'inscription en cours-

par contre, j'ai appelé la gendarmerie maritime du 44 qui me précise qu'à défaut d'immat, on encours une ammende dont le montant est fixé par le TGI-

ça a pas l'air de rigoler et je ne pense pas qu'on se situe à des niveaux timbre ammende de base ....

je suis en train de voir pour avoir une immat provisoire par le concess
on sait jamais


bert37

bert37

Bert37,

Mais alors, ne devons nous pas uniquement prendre en compte l'avis Belge ? Si eu sont d'accord, c'est peut-être le principal. Cela signifierait qu'en cours d'immatriculation, nous serions autorisés à arborer le pavillon belge. Quel pouvoir aurait alors la gendarmerie française sur une embarcation belge ?
Ben oui, moi j'ai envie d'aller GRAND NORD !!!!!!!

Pourrais-tu me transférer cet e-mail provenant de belgique ?

A+
Vincent

Vincent

c'est fait - le contenu semble assez explicite -

tu verras


bert37

tu pourrais me le transférer aussi par MP s'il te plait ?

Merci Bert,

Oui, en effet, c'est assez clair !
A+

Vincent

Bonsoir

Sous pavillon Belge je n'ai encore jamais été controlé! Il n'y a que la douane que peut le faire. Je pense donc que avec une copie du dossier de demande de lettre de pavillon et celui du mail ça devrait la faire.

Pour l'assurance, il ne m'on rien demandé et en plus sauf erreur de ma part ce n'est pas obligatoire.

Pat9556

bonjour,
effectivement, l'assurance n'est pas obligatoire, ce qui est même étonnant.

Bonjour,

Je vais tenter d'appeler les douanes pour savoir si la présence du dossier + preuve de propriété du bateau suffirait à bord.
Sinon, parmi les dossiers en cours, certains ont-ils reçu leur lettre de pavillon ?
@+
Vincent

rien ce midi::q}+

Des nouvelles du front !!!
J'ai téléphoné ce matin à Liège, bureau auquel j'ai envoyé mon dossier. La personne m'a expliqué que tous les dossiers, provenant des différents bureaux, sont transférés 1 fois par mois à Bruixelle pour signature.
Pour Liège, le premier mardi de chaque mois, un colis part vers Bruxelles avec les dossiers et ne revient que le premier mardi du mois suivant.. Ceci, à la demande du responsable des signatures. La personne que j'ai eue ne semblait pas trop d'accord avec cette façon récente de procéder mais n'a pas le choix.
Donc en ce qui me concerne, mon dossier part mardi prochain à bruxelles et devrais revenir début mai à Liège si tout va bien car il y a souvent des oublis de colis .......
Donc au mieux, je serai autorisé à navigué mi-mai... je rêve... ou plutôt, je cauchemarde.
j'appelle les douanes françaises de suite pour savoir si OK pour naviguer sans lettre de pavillon mais avec le dossier.
A+
Vincent

Réponse attendue des douanes : interdiction de naviguer sans document signé de l'administration belge nous y autorisant.

Deux solutions :
1 - prendre son mal en patience,
2 - suspendre la demande d'immatriculation belge et se faire immatriculer en France pour la saison, et cet hiver, reprendre contact avec l'administration belge pour finaliser le dossier.

Je pense sérieusement à la deuxième solution, qui me permettrait de prendre la mer dès ce WE !

Vincent

Décision prise : je mets en stand-by ma demande qui conserve mon dossier ainsi que le virement de 50 euros. 0l'automne prochain, je leur enverrai un nouveau certif de radiation des aff'mar françaises pour activer l'immatriculation. S'il y a un délai de 2 mois entre décembre et janvier, cela sera ainsi moins problématique que maintenant.

Donc demain, direction les affaires maritimes de saint malo et on en parle plus (sauf s'ils me demandent l'original du certif de radiation, qui est parti en belgique....).

Vincent

Salut à tous,

Immatriculation faite en 20 minutes aux affaires maritimes de France, s'il vous plait. Avec le sourir en plus !
La Belgique, ce sera pour cet hiver !
Vincent