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pavillon belge documents /certifiés conformes
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SUJET :

pavillon belge documents /certifiés conformes 01 Mar 2010 10:37 #383849

Bonjour à tous
Je souhaiterai un petit renseignement de la part de ceux qui ont fait récemment immatriculé leur bateau sous pavillon belge: est il demandé obligatoirement de certifié conforme le certificat de nationalité?
Ma mairie me fait des difficultés, elle refuse de le faire sans un papier officiel belge qui le réclame...
Merci par avance
JP

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 01 Mar 2010 12:26 #383850

bonjour,
je fais actuellement la démarche pour le changement de pavillon, mes photocopies certifiées conformes ont été faites en mairie sans problème et avec le sourire.
Tu dois avoir une mairie avec une bande de ramiers, le coup de tampon leur fait peur, quel effort !!!!!
Maintenant, j'attends mon certificat de radiation, ça fait une semaine que ça a été envoyé, toujours pas de nouvelles.
Bonne chance

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 01 Mar 2010 12:34 #383851

Mes photocopies certifiées conformes ont été faites en mairie sans problème et avec le sourire sans avoir besoin d'un document officiel donc effectivement ta mairie n'est pas sympa
Sur la demande d'inscription Belge ce n'est pas indique noir sur blanc ??? cela peut etre une preuve officiel !!! (je ne me souviens plus )

Pneuboat team

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 01 Mar 2010 13:23 #383852

J'ai envoyé une simple photocopie de mon certif de nationalité, nullement certifié par qui que ce soit! Par contre pour l'attestation de résidence sur la commune j'ai précisé à ma mairie que c'était une administr.étrangère qui le demandait et on me l'a fait ss problème.

Aningoul 99 TN

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 01 Mar 2010 13:58 #383853

oh, j'ai oublié quelque chose ? j'ai pas fait d'attestation de domicile !

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 01 Mar 2010 19:23 #383854

pas de pb pour la certif' conf' en Mairie qui dans mon cas ont été surpris mais j'ai expliqué pourquoi et pas de soucis...c'est vrais que ces tampons doivent etre un peu poussiereux....
par contre avec la Belgique, si il y a le moindre probléme ils te contactent rapido : mets leur qd meme un mot avec ton adresse mail car dans mon cas ils m'ont envoyé un courrier qui est resté coincé 15 jours ...en France !
pour info j'ai envoyé mon certif CE en copie non certifiée et j'avais pas mis le certif' de Nationalité que j'ai envoyé par mail : lettre de pavillon faite le lendemain et mise en copie par mail ! :a{b)
l'avantage, quand il y a un soucis tu as une carte de visite avec un nom, une ligne directe et une adresse mail...efficace quoi ! ::K+)

Lilo29
Lilo29

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 01 Mar 2010 21:05 #383855

lilo29, avais tu mis un justificatif de domicile dans ta demande de pavillon ?

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 01 Mar 2010 21:38 #383856

je ne sais plus mais j'avais envoyé une copie certifiée de ma carte d'identité.

Lilo29
Lilo29

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 01 Mar 2010 22:16 #383857

  • archimède35
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Bonsoir,

Je suis en train de faire la démarche. Savez-vous quel délai il faut compter entre l'envoi des documents en Belgique et la réception de la lettre de pavillon ?
Merci d'avance.

Vincent

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 01 Mar 2010 23:23 #383858

3/4 semaines

Lilo29
Lilo29

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 02 Mar 2010 07:48 #383859

je vais leur faire un certificat ce matin, je serai tranquille, par contre, 3/4 semaine ça me paraît énorme, je vais tenter les bureaux de liège, 15 jours maxi en moyenne si le dossier est complet. je me suis inscrit au CRR, donc dès que je l'ai, je recommence avec les papiers, une fixe est difficile à cacher et au moins je serai plus tranquille !

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 02 Mar 2010 08:04 #383860

Bonjour
Merci pour vos réponses. je suis passé par la police municipale et c'est OK. pour les delais, moi la derniere fois ca a pris 1 semaine à compter de la date d'envoi. ils sont forts ces belges::A-)

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 03 Mar 2010 09:09 #383861

  • archimède35
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Bonjour,

Petite question : pour un bateau acheté d'occasion, est-il nécessaire de fournir un certificat de conformité ? Un 'non' m'arrangerait car je ne l'ai pas ! Je dois cependant fournir un certif de radiation des affmat françaises, ceci indiquant l'immatriculation précédente du navire et donc attestant de sa confromité. Quelqu'un a-t-il déjà été confronté à cela ?
Merci
Vincent

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 03 Mar 2010 09:18 #383862

Bonjour,

Dans mon cas imat d'un bateau d'occasion, j'ai fourni uniquement des photocopies non certifiées.
Document de radiation affaire maritime Française, certificat de nationalité, certificat du moteur. Mon dossier à été envoyé à Liège 3 semaines pour le retour. Des personnes hyper sympa, j'avais oublié de joindre le certificat du moteur, il mon contacté par mail et j'ai pu leurs envoyé par mail le certificat. Par contre il faut bien remplir le document de demande de lettre de pavillon.

Slts

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 03 Mar 2010 12:06 #383863

  • archimède35
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Merci Jpb89,

Je ferais donc ainsi. Il faut que je me procure le certificat du moteur cependant !::g-::g-::g-
Vincent

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 03 Mar 2010 12:14 #383864

Salut Vincent

Si tu as besoin du certif pour le moteur appelle moi j'ai ça en stock ::S-)

@+ Xav Team PNEUBOAT
@+ Xav Team PNEUBOAT
www.accastiboat.com

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 03 Mar 2010 13:30 #383865

salut,
combien de temps avez vous attendu entre la demande de radiation et le retour de votre certificat de radiation ?
ça fait une bonne semaine que j'attends, pas de nouvelles ????

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 03 Mar 2010 13:30 #383866

salut,
combien de temps avez vous attendu entre la demande de radiation et le retour de votre certificat de radiation ?
ça fait une bonne semaine que j'attends, pas de nouvelles ????

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 03 Mar 2010 13:53 #383867

En effet cela dépend de la 'crémerie'...

Il y a 3 ans dans le dossier j'avais envoyé une copie de ce fameux certif : Pas bon ::b-
il a fallu que j'envoie l'original, comme quoi cela dépend bien du temps et de l'humeur de la personne qui traite le dossier ...:rB:+)

Meltem 74
Meltem 74

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Re: pavillon belge documents /certifiés conformes 03 Mar 2010 17:20 #383868

  • archimède35
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Je viens d'avoir les affmat au téléphone, la personne m'a indiqué un délai de 15 jours pour recevori le certif de radiation. J'ai dit que j'étais pressé et il m'a alors dit qu'il ferait cela en priorité à réception. Je verrais bien.
A+
Vincent

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