SUJET :

salut,
c'est fait par MP.

Effectivement pour la VHF il vaut mieux demander la liste au Autorités Belges avant de faire un achat (en plus dans la même marque certaines passent d'autres pas je me suis fait avoir sur mon ancien pneu)
Si vous voulez des infos par mail perso (j'en suis à 2 pavillons Belges je commence à connaitre un peu)

F3D GRAP

Petite précision. Pour le bateau, l'administration belge exige le HIN (Hull Identification Number: Numéro d'identification de la coque) et non le CIN (Craft Identification Number), comme écrit plus haut.
Le HIN n'a rien à voir avec le No de série du moteur.

Le HIN se présente sous la forme suivante (lettres et chiffres au hasard):
AB-CDE-12345-F6-78

AB: sigle du pays d'origine
CDE: sigle du fabricant
12345: No de série du bateau
F6: mois et année de fabrication (F= juin; 6= 2006)
78: année de fabrication du modèle (sous-entendu qui a servi à l'homologation).

Salut,
j'ai corrigé mes infos, ajout de mon adresse mail
J'avais oublié de cocher une case. Le beaujolais, ça rend lucide !
A+

D'accord avec toi Chrisk,mais dans le formulaire 1/4 pour une demande de lettre de pavillon il faut impérativement :

Pour le bateau :HIN,CIN,éventuellement n°de coque.

Pour le moteur: marque,type,n°CIN éventuellement n° de série.

A+

Paulo.

@paulo29
Ce qui est exactement demandé par l'autorité belge c'est ceci:
No d'identification de la coque:

En regard de cette case: un blanc pour la réponse du propriétaire suivi de trois cas de figure entre parenthèses (HIN, CIN, évent. no de coque). Il s'agit de l'un de ces cas de figure évidemment.
Ce que nous devons donc fournir c'est bien le no d'identification de la coque (code en 14 lettres et chiffres comme je l'ai mentionné ci-dessus) et qui est conforme au format de la directive CE (94/25/CE) sur la navigation de plaisance.
Maintenant ne me demandez pas la différence entre CIN (Craft Identification Number) et HIN (Hull Identification Number) . Il me semble que le sigle CIN est plutôt utilisé en Grande-Bretagne. A l'époque où je voulais immatriculer, un employé de l'autorité belge m'avait gentiment fait remarquer que la directive en question fait état d'un HIN.
De toutes façons, quelle que soit l'appellation (sur la page Internet du service compétent on mentionne tantôt un CIN, tantôt un HIN...) ce qui est important pour nous, c'est le code que j'ai évoqué ci-dessus et qui doit normalement se trouver à deux emplacements du bateau dont l'un bien en évidence (en général il est frappé sur le tableau arrière du bateau).

Concernant le moteur, effectivement le formulaire demande soit le CIN soit le no de série. Je n'ai pas suivi l'évolution et il est possible que le même genre de code s'applique dorénavant également au moteur (dont un certificat de conformité n'est exigé que depuis le 1er janvier 2006). Quoi qu'il en soit, si l'on fournit le No de série du moteur (ce que j'ai fait en son temps) on n'a aucun problème pour obtenir la lettre de pavillon.

Voilà selon moi la raison de ce cafouillage lié aux sigles. On la trouve dans la 'Directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 juin 1994, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance' (Journal officiel n° L 164 du 30/06/1994 pp. 15-38).
La version anglaise stipule que tout bateau ('craft') homologué conformément à cette directive doit porter un numéro d'identification de coque ('hull identification number').

''2.1. Hull identification
Each craft shall be marked with a hull identification number including the following information:
- manufacturer's code,
- country of manufacture,
- unique serial number,
- year of production,
- model year.'

Version française:
' 2.1. Identification de la coque
Tout bateau doit être marqué du numéro d'identification de la coque qui comporte les indications suivantes:
- le code du constructeur,
- le pays de fabrication,
- le numéro de série particulier,
- l'année de fabrication,
- l'année du modèle.'

C'est donc à la suite d'un raccourci qu'est exigé un CIN ('Craft Identification Number'), soit en Français, le 'No d'identification du bateau'. Le législateur, lui, est on ne peut plus clair. C'est bel et bien un 'No d'identification de la coque' ('hull identification number', ou HIN) qui est exigé, lequel doit comporter les indications susmentionnées.

Remarquez que le texte original de la directive n'utilise pas de sigle, chose que des bureaucrates se sont empressés de rectifier, apportant au passage la confusion des sigles...

eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ....X:31994L0025:FR:HTML Texte souligné

PS @paulo29
Voilà aussi pourquoi je reste dubitatif quand bien même un document officiel me demande de fournir des données qui, AMHA... n'existent pas. En effet, (sans mettre la main au feu bien sûr) je doute que quiconque puisse me citer le... 'CIN' de son moteur hors bord...

Capguy! deux raisons suffisent déjà: la première ces lettres qui s'arrachent ou se décollent et qu'on ne sait parfois pas où coller et surtout: sais-tu que pour aller de Port Camargue aux Stes Maries ou des Saintes à Port St Louis du Rhone, t'éloignant donc à plus de 6 miles d'un abri (ou de Solenzara à Taverna)..... nous sommes sensés avoir la connerie de sauvetage, là, plus grosse que le bateau et lourde.....?et ce meme à CINQ metres de la plage!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Je pense que c'est là le principal motif de recherche de ce pavillon que je compte bien arborer sur mon prochain 'navire'

Aningoul, cette aberration de la côte camarguaise était vraie, mais il me semble que depuis la nouvelle division 240 la définition d'un 'abri' ayant été révisée, elle n'a plus lieu. Un abri maintenant peut-être une simple plage dans la mesure où on peut y débarquer...

Mais je me trompe peut-être ?

cdlt,

Guy/CarpeDiem tinyurl.com/643tfq

Pat 9556!!!!!!!!!!!!!! laissé un cadeau?????????????? comme j'ai dû faire avec un flic municipal à Gènes pour me garer???????????(CINQUANTE EUROS§§§§§) La CEE va-t-elle ravir à l' 'orient' le titre de pays du 'bakchiche!!!!' et alors, Samartom! as-tu vu ce qu'il a dit, le Monsieur!

Capguy: tu ne te trompes (presque)pas. Disons que pour un poulet intelligent, par fort mistral ou tramontane, de nos jours (ET avec l'accord de la GMF, qui m'assure , et c'est là le plus important) les plages d'Ouest Provence et Languedoc Roussillon SONT des abris, alors que par forts rouleaux d'Est ce sont des casse gueule; mais anerie dans l'anerie, dans de telles déferlantes qui mettraient en péril un SR de 6 mètres, ce n'est pas l'annexe qui va servir à qq chose!

Ok Chrisk::K+)

A+

Paulo.

heu ,juste une petite question les gars, a propo de la vhf, il faut la liste pour qu'elle soit homologuée , ok. mais en ce qui concerne le permis, c'est le crr comme en france ou autre chose qu'il faut?

yannick

CCR obligatoire comme en France

F3D GRAP

Salut

Il te faut une licence pour utilisé ta vhf sous pavillon belge et le CRR français equivault à celui existant en belgique.

Si quelqu'un possede la liste des VHF homologuées en belgique je suis preneur pour le dossier pavillon belge

@+ Xav Team PNEUBOAT

Le plus rapide un petit coup de fil il te dise de suite si la VHF que tu envisage d'acheter est OK
(les 3 fois où je l'ai eu au tel le monsieur a été super sympa)

F3D GRAP

Hello

Pour la VHF il faut effectivement une licence et aussi le CRR, pour la petite histoire le CRR Français est OK et comme il semble plus facile a obtenir que son équivalent Belge, Il y a des Belges qui viennent le passer en France.

Une petite question au connaisseurs c'est quoi le ou les MID pour la Belgique?

@+

Pat9556

MID: Maritime Identification Digit
Il s'agit du code du pays dans le numéro MMSI.
Pour une station de navire (il s'agit de la configuration MMSI qui nous concerne), le numéro MMSI se présente comme suit:
MID XXX XXX ou 227 132 120

La France a trois MID: 226, 227, 228.

Je connais les MID pour la France, prépartion CRR oblige mais comme je vais avoir une licence Belge, je pense avoir un MID Nelge et je voulais connaitre le ou les MID du Pays de Belgie.

@+

Pat9556