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SUJET :

Re: Droit de passeport 27 Jui 2007 18:51 #192299

Ha non ! Il ne nous a prévenu que sur ce point là... il s'est bien gardé de nous mettre en garde contre le reste le petit cachotier à sa mémère ::X-::g- !

::q}+

Breton immigré au Lac Léman ::O+):)l-)
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Re: Droit de passeport 27 Jui 2007 19:58 #192300

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Christophe et PMB, 20/20
je ne voudrai pas qu'un seul pneubonaute se fasse avoir sur un coup simple...
Serge

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Re: Droit de passeport 27 Jui 2007 20:16 #192301

Bonsoir ,

nul n'est sensé ignorer la loi et le droit de passeport est connu , archiconnu . Celui qui s'en dispense , le fait à ses risques et périls .
C'est comme tous ceux qui naviguent sans CRR avec une VHF par exemple au hasard ...
En cas de controle t'es grand et t'assumes .
Cela dit , je me demande bien si il y a des personnes concernées sur Pneuboat ?
Il faudrait que je refasse des stats sur les pages persos mais je ne rappelle pas avoir vu des SR de 7M et plus qui n'étaient pas sous pavillon francais ....

a+
Bernard

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Re: Droit de passeport 27 Jui 2007 20:51 #192302

C'est bien pour ça que j'ai passé le CRR ce matin, il vaut mieux etre en regles, il y avait meme 3 gendarmes maritimes qui le passaient en meme temps que moi, donc si ils le passent eux ils ne comprendrons pas que nous ne l'ayons pas passé ::r-

ericbiker83
Life too short not to be extreme !!

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Re: Droit de passeport 27 Jui 2007 21:31 #192303

Les seuls pavillons B...(que je connaisse) sont en dessous de 7 mêtres donc ..........pas de droit de passeport

F3D

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Re: Droit de passeport 27 Jui 2007 22:11 #192304

Je rejoins l'avis de Nanard.
Il n'y a donc rien de nouveau c'est juste un rappel gentil de Serge pour ceux qui n'ont pas encore compris ou qui ne savent pas lire les réglements.
A+

Michel

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Re: Droit de passeport 28 Jui 2007 10:34 #192305

comme Mr Kilaloo est du genre vaut mieu plus que moins sur ce genre de chose , nous en avons fais la demande pour les moins de 7 metres c'est gratuit , mais pour se faire comprendre aux employés des affaires maritimes il faut prendre patience::X-.

Nous avons finis par obtenir ce fameux document qui ressemble à un vieux passeport qui vient des annés 50 ( jauni aux pliures) , ils doivent pas en faire tout les jours::M-).

Mme kilaloo 69 GRAP
kilaloo69 GRAP

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Re: Droit de passeport 28 Jui 2007 15:08 #192306

On va pas relancé le débat mais j'ai toujours le n° de tel sur moi du responsable (avec son nom) des services Douanes maritimes de Toulon qui m'a indiquer qu'il ne le délivrait plus (quand c'est gratuit) malgré trois
appels c'est NON

F3D

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Re: Droit de passeport 28 Jui 2007 15:09 #192307

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Est ce qu'il te l'a écrit..........??

PMB
PMB

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Re: Droit de passeport 28 Jui 2007 16:36 #192308

Exact, PMB a raison, s'il refuse, qu'il le fasse par écrit.

Christophe

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Re: Droit de passeport 28 Jui 2007 19:29 #192309

Vous me direz comment faire pour obliger l'administrateur des douanes à vous faire un courrier si il vous dit non c'est non
Le premier coup de fil etait très sympa, le deuxième un peu moins quand au troisième visiblement je l'enm....e (je vous passe son discours ferme et définitif)
Donc dans les papiers du bateau j'ai son nom son n° de tel et son poste
De toute façon je ne risque rien plus je ne dois rien payé (un perte de temps pour donner des explications )
J'ai appele d'autres Douanes même reponse (Les kilaloo ont eu le papier sur Marseille je crois mais en faite il ne sert à rien )
Toulon non Chambery Non
Lyon non
Marseille oui et encore
Donc j'arrete de me prendre la tête

F3D

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Re: Droit de passeport 28 Jui 2007 21:05 #192310

Allez les gars relancez le débat stérile ... ::e-::e-::e-

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Re: Droit de passeport 28 Jui 2007 21:11 #192311

'TINQUETE PAS ' je ne suivrais pas le débat.
FIN .

F3D

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Re: Droit de passeport 01 Juil 2007 11:26 #192312

Continuez donc à les faire ch... histoire qu'ils nous pondent un truc::g-::g-::g-

C'est donc bien Français et pas seulement réservé à nos administrations de toujours vouloir un document supplémentaire?::p-

Puisqu'on vous dit qu'il n'est plus délivré, lachez donc l'affaire...

Olivier (antalex 27 76)
Olivier (antalex 27 76)

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Re: Droit de passeport 02 Juil 2007 13:02 #192313

Salut,
Pour mes précédents bateaux, immatriculés en France, j'ai toujours demandé et obtenu, sans aucun problème, un carnet de francisation, bien que mon moteur ne fut pas sousmis à la taxe. Alors, comment se fait-il que l'on fournisse un carnet de francisation pour les bateaux immatriculés en France et que l'on refuse de délivrer un passeport si ces deux documents ont les mêmes destinations.

Salutations


Jean Zellich
Jean Zellich

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