SUJET :

Pas tout à fait, les numéros frappés à froid dans le châssis, pour les faire disparaître, il va falloir meuler, un peu trop.
Et reffrapper les bons N°, il faut le kit de chiffres et lettres à frapper, et c'est mieux qu'ils soient de la bonne taille, au bon endroit et frappés droits et en profondeur.

Pour l'idée de la construction d'une remorque neuve, déjà y'a 20 ans, fallait vraiment avoir le moral, aujourd'hui, c'est parcours du combattant. Essais en DRIRE avec charges (gueuses) à la charge du client, essais en surcharge, bref, un sport auquel je ne risquerais plus.

sinon il m'a proposé mais je sais pas si ça marcherai,de me donner la carte grise de son autre remorque(qui est la meme apparement) mais les numero ne sont pas les memes bien sur,donc je pense pas que ça irai,c'est comme acheter 1 voiture et avoir la carte grise d'une autre,non?

il n'a qu'a te donner les papiers de l'autre remorque et .....la remorque cela sera plus simple

Il est un peu léger de la casquette ton vendeur


Certains t'avaient conseillés de passe ton chemin pour l'achat de ce SR
Je me demande si ils n'avaient pas raison (pas de papiers pour la remorque ,pas de certificats de conformité ,des soucis de gonflage

C'est quoi la suite de ton aventure

En oui, Henri, cette aventure est une "Never ending story"

Ton Post, Duracel , est trés utile a notre communauté car il nous montre exactement ce qu'il ne faut pas faire ...

C'est a dire acheter n'importe quoi à n'importe qui sans se soucier auparavant des règles en vigueur pour ce type de transaction ...

Car je te rappelle que dans notre "beau pays" Nul n'est censé ignorer la Loi...

En tout cas je pense que tous deux ( Toi et l'ancien proprio) devriez vous estimer heureux de ne pas vous être fait épingler en circulant sur la route avec cet attelage dans la plus totale illégalité .

A ta place je ferais maintenant attention car ce forum est lu par un nombre incalculable de personnes et certaines d'entre elles pourraient t'attendre "au coin du bois"

Bon bah voila mauvaise nouvelle
La femme au guichet ma dit qu'il faut la facture et que c'est a la premiere personne a la faire immatriculé et ensuite me la revendre....

Voila j'ai un bateau papier en regle mais je peut pas m'en servir a cause de cette remorque : (

Le pire c'est que je voulai le prendre en vacance debut aout,c'est mal barré...

Je ne comprends pas. J'ai un cas similaire d'une remorque qui n'avait pas été immatriculée. Je n'avais même pas le certificat de conformité que j'ai finalement obtenu auprès du constructeur. Le certificat de vente de l'ancien propriétaire supportant le numéro de série a suffit. Cela atteste bien ta propriété, la remorque est conforme je ne vois pas pourquoi il ne te délivre pas ta carte grise.

elle m'a dit que c'est l'ancien proprietaire qui aurait du faire la carte grise,et que donc,il doit faire une carte grise a son nom,et ensuite me la vendre avec le papier rempli cession d'un vehicule et la carte grise barré

mais deja il ne trouve plus les papiers,j'ai juste le certificat de conformité que j'ai demandé a r.s.a
et en plus meme si il le ferait,ça prendrai un temps fou,le temps qu'il reçoit ça carte grise etc...

comment as tu fait exactement?
qu'appel tu "Le certificat de vente de l'ancien propriétaire supportant le numéro de série" ?
tu as rempli la feuille "declaration de cession d'un vehicule (en 3 exemplaire)
j’espère pouvoir trouvé une solution rapidement

Disons qu'il n'a pas fait de carte grise car il l'utilisait sur un terrain privé.
ll te cède la remorque.
Quand tu achètes neuf, les véhicules ne sont pas toujours immatriculés, le certificat de vente ne supporte donc que le numéro de série.
Tu fais soit un certificat de vente sur papier libre, soit sur une déclaration de cession qu'importe.
Ce qu'il faut c'est un justificatif qui prouve que tu es l'actuel propriétaire.

Bonjour,
Reste dans la légalité pour ne pas un jour trouver un gros problème avec un contrôle routier et aussi ne l'oublions pas l'assurance de la remorque en cas d'accident indispensable pour la couverture de l'ensemble tracteur et remorque .
Si l'ancien propriétaire est aux abonnés abs ou ne peut faire d'attestation ,il ne reste plus que de faire une déclaration de perte ,mais cela ne permet pas de perdurer la situation......
aussi il faut comprendre la méfiance des autorités avec les nombreux vols pour une remorque qui en fait est ancienne sans jamais avoir eu une carte "grise".
Pour etre réaliste n'importe qui peut obtenir un double du certificat de conformité avec les numéros de chassis ,mais cela ne prouve en rien que la remorque lui appartient ,cependant si vous avez une facture d'achat ,vous devez avoir fait un chéque du meme montant ce qui serait déjà un bon début pour que l'homme de l'art ( si ce dernier accepte vos arguments ?).....
Bref vous allez devoir mouiller la chemise si l'ensemble dépasse les 550 kgs rendant obligatoire l'assurance et la carte grise.

La meilleure solution est de t'arranger à l'amiable avec ton vendeur . Il te reprend la remorque moyennant finance et tu achètes une nouvelle remorque. Si il est de mauvaise foi tu le menaces d'engager une procédure pour faire annuler la vente .

j'ai remplis le papier "declaration de cession d'un vehicule" que j'ai pris ce matin a la préfecture

j'ai tout rempli,a la question "presence d'un certificat d'immatriculation" j'ai mis non et en motif j'ai mis:jamais effectué(1ere immatriculation)

pour la signature j'irai chez lui demain

j'aurai bien voulu garder cette remorque car elle est vraiment comme neuve...

je vais aller avec ça et le certificat de conformité,bien sur a une autre personne que celle de ce matin,affaire a suivre

f3d73 écrit: la on peut pas faire plus simple

Tu a essaye avec ce document ????

Quand j'ai acheté mon SR d'occas en Italie tu crois que j'avais une facture (je l'avais acheté à un particulier et jamais le bateau n'avais été immatricule )
J'avais juste un document de ce type
Tu as du tomber sur une fonctionnaire particulière "pointilleuse "

Courage, tu vas l'obtenir cette carte grise et en toute légalité bien sûr

Bah j'espère mais pour l'instant c'est mal partie...

Sinon pour f3d73,ce n'etait pas a la prefecture aussi ?
Je vais essayer demain avec les 2 on verra bien

Salut duracel
Le mieux est de faire comme le dit lou gascoun, te faire reprendre la remorque par l'ancien proprio, sauf s'il se démerde pour faire une carte grise à son nom quitte à lui payé cette carte grise.
Apres c'est carte grise + acte de cession (CERFA officiel et pas acte de vente bidon comme vu dans ce post) + carte identité+ demande d'immatriculation (toujours par CERFA sur lequel des indications de la carte grise doivent être reportées d'où sa nécessité) + justificatif domicile et direction la pref.
C'est comme une voiture, c'est pas comme quand on achetait un cyclo il y a 20 ans avec un acte de vente sur papier libre.
Ou t'as une facture d'un pro à ton nom, ou tu tombes sur un mec de la pref qui y comprend rien ou tu te fais rembourser la remorque.
Ne fais surtout pas une déclaration de perte, car ta remorque n'existe pas sur les fichiers et ça se verra lors de la vérification.
Je veux pas te désespérer mais juste t'exposer la réalité et pas te faire croire des trucs comme certains.

Duracel,

Je pense comme les anciens que tu t'es fait embrouiller les carreaux. A Marseille , on dit tu t'es fait emboucaner avé l'accent qui chante.

Bref, a ta place, je commencerais sérieux à montrer les crocs au gars qui t'a vendu tout çà. Il me semble que ce type est d'une inconséquence notoire, ou pire malhonnête. J'ose espérer qu'il est juste inconséquent, et que tout peut encore s'arranger

duracel59 écrit: Bah j'espère mais pour l'instant c'est mal partie...

Sinon pour f3d73,ce n'etait pas a la prefecture aussi ?
Je vais essayer demain avec les 2 on verra bien

Effectivement mais qui ne tente rien ...

C'est sur que ce genre de doc n'a rien d'officiel et depuis qqs temps ce genre de doc a moins de chance de passer
visiblement certains y sont arrives
Je n'ai pas la science infuse mais nous sommes en 2015 et les "laxistes " de la CG et autres documents ne sont plus d'actualités

sauf si t'es un margoulin mais là on ne peut pas grand chose pour toi
En espérant que tout s'arrange sinon :
Annulation de la vente de la remorque (si tu veux garder le bateau )

Si tu relie bien les tous premiers posts sur le sujet il me semble que c'est ce que je t'avais conseille
Achat bateau mais sans la remorque

duracel59

Elle m'a dit que c'est l'ancien proprietaire qui aurait du faire la carte grise,et que donc,il doit faire une carte grise a son nom,et ensuite me la vendre avec le papier rempli cession d'un vehicule et la carte grise barré

Parfait c'est la démarche!

Un papier administratif c'est un un papier administratif ! Il a pour but d'être glissé ou perdu dans 1 dossier mais la personne qui valide en restera responsable ! (A titre d'infos, pour situer le degré d'importance de ce petit papier que l'on nomme la carte grise, il peut faire preuve d'identité ! )

Après ! le délais entre que l'ancien propriétaire fasse une CG et toi une autre c'est 3/4 jours plus le double en prix ^^, mais une remorque immatriculé.Par contre lui, l'ancien propriétaire, à lui de prouver que la remorque lui appartienne.Dans l'absolu, j'ai une remorque immatriculable mais elle squatte dans mon jardin x année sans CG rien ne me l'interdit il me semble ! il me faudra cette CG dés que je voudrais m'en servir sur la voie public et ainsi pour la déclarer à mon assurance ! Donc à lui de trouver une facture comme justificatif de propriété l'immatriculer et de te la vendre ! .

Ce déplacer pour discuter avec une personne derrière un guichet ou bureau pour montrer sa bonne fois et trouver une solution fait 90% du boulot ^^ et peut coûter moins cher que prendre des risques inutiles si l'affaire est légale.

Sinon l'option de la passer en 500kg

Sinon est ce que ça marcherai si je fait comme un membre du forum me disai en mp,C'est a dire faire une facture a mon nom avec siret etc de phil plaisance daté a la date d'achat du bateau,et ensuite aller a la prefecture avec la facture et certificat de conformité ?

Ou alors faire une facture au nom de l'ancien proprio comme il ne la retrouve plus,et ensuite il fait la carte grise...

Ça marcherait sûrement mais tu fais un faux. Pourquoi prendre le risque quand tu peux l'avoir légalement

Bah le mec a plus la facture....