forum
Motonautisme
Autres sujets
taxe sur ZAR 57
  • Page :
  • 1
  • 2

SUJET :

Re: taxe sur ZAR 57 12 Nov 2005 13:44 #75066

  • jonathanbourgeois
  • Portrait de jonathanbourgeois Auteur du sujet
  • Visiteur
  • Visiteur
ok donc pour récapituler si je ne fais pas franchisé mon bateau je n'ai pas de taxe a payé quelque soit le montant ?

encore merci

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 12 Nov 2005 14:31 #75067

Jeannot, pour un 90 Suz, environ 124 euros.

Johnatan, tu as tout compris ::K+).

Cordialement, Philippe
::A-)UK RIB + 147 kw::A-)
A+\nPhilippe\n::A-)Uk Ribs & 2 strokes motors::A-)

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 12 Nov 2005 22:09 #75068

Merci Philippe,
Effectivement, je pense que si je veux un tel engin, je me ferai tondre, à moins de m'enregistrer en Belgique. D'ailleurs deux bonnes raisons : Pas obligé d'avoir une survie qui tient un volume important, pèse un âne mort et est coûteux; et aussi éviter la taxe moteur d'environ 124 Eu.
Je me renseignerai, cependant à titre de curiosité, car il me semble que certains 140 CH ne sont pas soumis à la taxe ou plutôt ont une taxe inférieure à 76 Eu

Salutations

Jean Zellich
Jean Zellich

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 13 Nov 2005 11:49 #75069

Jeannot, tu n'éviteras pas la taxe en immatriculation belge, cela s'appelle le droit de passeport ... www.douanes.gouv.fr/finc.asp?page=partic...32222.htm&cusnum=720

Cordialement, Philippe
::A-)UK RIB + 147 kw::A-)
A+\nPhilippe\n::A-)Uk Ribs & 2 strokes motors::A-)

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 13 Nov 2005 19:53 #75070

Salut Philippe,
Je connaissais la lettre de pavillon, mais pas le passeport. Faudra-t-il encore payer.... payer encore.... et repayer (50 Eu pour la lettre de pavillon + passeport ?).
Et pourquoi
www.douanes.gouv.fr/finc.asp?page=partic...32222.htm&cusnum=720

Si le bateau est immatriculé en Belgique, je ne vois pas ce que les douanes françaises viennent faire là-dedans.

Salutations



Jean Zellich
Jean Zellich

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 13 Nov 2005 20:00 #75071

  • pmb76
  • Portrait de pmb76 Auteur du sujet
  • Visiteur
  • Visiteur
Le bateau est immat à l'étranger , mais pas de chance toi tu es français, donc tu croyais échapper à la taxe , mais tu as perdu.
Si tu ne veux pas payer il va aussi falloir te faire naturaliser ............
Pour ne pa&s payer sous pavillon étranger, il faut être étranger, bizarre cette loi est logique

arretez de pleurer, quand on à les moyens d'avoir un bateau on assume.

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 13 Nov 2005 20:00 #75072

  • pmb76
  • Portrait de pmb76 Auteur du sujet
  • Visiteur
  • Visiteur
Le bateau est immat à l'étranger , mais pas de chance toi tu es français, donc tu croyais échapper à la taxe , mais tu as perdu.
Si tu ne veux pas payer il va aussi falloir te faire naturaliser ............
Pour ne pa&s payer sous pavillon étranger, il faut être étranger, bizarre cette loi est logique

arretez de pleurer, quand on à les moyens d'avoir un bateau on assume.

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 13 Nov 2005 20:04 #75073

  • pmb76
  • Portrait de pmb76 Auteur du sujet
  • Visiteur
  • Visiteur
pardon, je rigolais tellement que je me suis trompé, il ne faut pas te faire naturaliser, mais il faut que tu résides à l'étranger pour y couper

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 13 Nov 2005 20:53 #75074

je ne comprends plus rien PMB! dis moi en clair qd on achete un bateau neuf, et qu'il fait moins de trois tonneaux... doit on ou pas payer qque chose???? le bateau est francais et reste en france, je suis francais....!!! y a t'il une taxe sur un 80CV???

A+ :)
A+ :)

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 13 Nov 2005 22:03 #75075

Salut,
Non Ludov. Ceci était un compte entre Pmb76 et moi. Et ce pour que je lui demande s'il n'a pas 100 balles à me filer !
Moins de 3 Tnx, tu ne paye pas. Pour le moteur, il faut que tu appliques la fameuse formule : Nombre de cyl x alésage en cm au carré x course d'alésage en cm x 45 : 10 000 = et si le total est inférieur à 10, tu n'auras rien à payer (cela revient à moins de 76 Euros). Bien entendu, les taxes pour la coque s'ajoute, mais étant donné que tu as moins de 3 tnx, ta taxe coque est 0.
Est-ce bien dit pmb 76 ? ? ?

Salutations


Jean Zellich
Jean Zellich

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 13 Nov 2005 23:44 #75076

merci ca me rassure


A+ :)
A+ :)

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 14 Nov 2005 07:07 #75077

  • pmb76
  • Portrait de pmb76 Auteur du sujet
  • Visiteur
  • Visiteur
lldo
la formule est plus haur, ou sur le site de Bibounfé

si tu es français, bateau immatriculé et naviguant en France, tu n'es pas obligé de franciser un bateau de moins de 3 Tx , seule une carte de circulation suffit et rien à payer

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 14 Nov 2005 13:38 #75078

bonjour à tous,
d'aprés le code vagnon,il y a exonération du droit sur la coque ET sur le moteur(depuis le 01/01/99) pour les batx de moins de 3tx.
à verifier donc...

gof
fabien

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 14 Nov 2005 13:48 #75079

C'est exactement ce que je pensais lors de mon post du 12 11 matin, mais n'en étant pas trés sûr je suis rentré dans ma coquille...

Meltem74
Meltem 74

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 14 Nov 2005 13:53 #75080

  • pmb76
  • Portrait de pmb76 Auteur du sujet
  • Visiteur
  • Visiteur
Peut être mais il y a des erreurs dans le Vagnon, et ce n'est pas le Vagnon mais les douanes qui te taxent !!!

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 14 Nov 2005 14:07 #75081

Il y a bien éxonération pour les bateaux de moins de 3 tx sous réserve de ne pas le franciser ... ::M-)

Cordialement, Philippe
::A-)UK RIB + 147 kw::A-)
A+\nPhilippe\n::A-)Uk Ribs & 2 strokes motors::A-)

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 14 Nov 2005 14:14 #75082

je suis largement d'accord pour les erreurs ds le vagnon c'est pour cela que je précise à vérifier pour être sûr.

gof
fabien

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 14 Nov 2005 14:19 #75083

  • pmb76
  • Portrait de pmb76 Auteur du sujet
  • Visiteur
  • Visiteur
www.legifrance.gouv.fr/WAspad/VisuArticl...YANES0.rcv&h1=9&h3=7

Voila le text du code des douanes sur Legifrance

A)la coque
B)le moteur

c'est clairement dissocié. A la suite d'une discussion il y a plusieurs mois j'ai signalé l'erreur à Vagnon, en leur demandant s'ils étaient surs d'eux de me citer l'article ou leur source
Je n'ai jamais eu de réponse !!

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 14 Nov 2005 14:33 #75084

Philippe, la session que tu utilisais pour ton lien est expirée ::D-

Voici le lien vers le site des douanes. www.douanes.gouv.fr/finc.asp?page=partic...d2421.htm&cusnum=298 .

Cordialement, Philippe
::A-)UK RIB + 147 kw::A-)
A+\nPhilippe\n::A-)Uk Ribs & 2 strokes motors::A-)

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: taxe sur ZAR 57 14 Nov 2005 14:53 #75085

  • pmb76
  • Portrait de pmb76 Auteur du sujet
  • Visiteur
  • Visiteur
Exact, mea culpa
Il suffit de descendre dans la page du site des douanes le lien vers Legifrance et l'article 223 ou 224 est aussi en bas de page

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.
  • Page :
  • 1
  • 2
forum
Motonautisme
Autres sujets
taxe sur ZAR 57
Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
En savoir plus
Général
Cookie nécessaires au fonctionnement du site
Identification
cookie d'identification
Accepter
Décliner