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Bonsoir,

mon beauf vient d'acheter un voilier MAXUS 24 en Allemagne mais les AFFmar de Rouen n'ont pas acceptés de l'immatriculer et ont gardés le certif CE sous prétexte que le chantier était inconnu tout comme le bureau certificateur qui pourtant rédige les certificats CE pour l'importateur Français. Les Douanes onnt francisées le bateau sans soucis.

De ce fait le vendeur lui a immatriculé en Allemagne. Quel règlement sous pavillon ALLEMAND?

Clan vallée de Seine JE VEUX UN GOMMONAUTICA G48C

???? jamais en 8 ans de forum Pneuboat entendu parler d'un sr avec immat Allemande
voir peut-être sur un forum de voileux ????

Pneuboat team

Puta...........il est vachement vieux F3D73::M-)
Pas d'infos non plus.
Bon courage
didier

Tu dis que les douanes l'ont francisé sans soucis. Ce serait étonnant si les affaires maritimes ont refusé de l'immatriculer!

Et tu dis que finalement il a été immatriculé en Allemagne. Ce serait le premier bateau francisé et immatriculé en Allemagne.

Quelle belle Europe enfin!

Tu nous débrouillerait pas un peu cette pagaille pour y voir plus clair?

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

Oui le Bateau est francisé par les douanes Françaises mais les Affmar affirment que le bureau certificateur est inconnu alors que ce type de bateau est importé en France sans soucis via un distributeur exclusif moyennant 40% de plus sur le tarif.

Clan vallée de Seine JE VEUX UN GOMMONAUTICA G48C

Eh oui Iapi 33 Pneuboat aura 10 ans en 2011 et je me suis inscrit en 2003 donc l'an prochain cela fera 8 ans ........Pu........t'as doublement raison ON vieillit (2004 pour toi::M-))

Pour l'imat bizarre comment peut-on francise un navire en France avec une immatriculation Allemande
tu veux peut-être parler du droit de passeport ce qui n'est pas pareil

www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3349

Pneuboat team

Et comme le voilier de ton beauf fait plus de 7 metres il doit payer une taxe de www.douane.gouv.fr/data/file/4367.pdf 92 euros et comme je pense qu'il n'a pas un moteur de + de 5 cv fiscaux c'est 0 sur le moteur
En dessous de 7 metres c'est 0 (comme les bateaux immatricules en France)

Pneuboat team

f3d73 a peut être raison, ton copain payerait le droit de passeport.
Sinon, dis nous si il a un acte de francisation?

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

Salut ebene,

Le pb de ton beauf me laisse perplexe car le certificat CE délivré par l'autorité officielle d'homologation d'un pays membre de la CE s'impose à l'ensemble des autres Etats de la CE. Cela signifie que sans homologation européenne, ce bateau ne peut pas naviguer, y compris en Allemagne.

Je pense que ton bureau des Aff-mat est à côté de la plaque. En France, quand on ne sait pas ou que l'on ne connaît pas, on interdit avant de se renseigner.

Acte de francisation c'est un carnet ORANGE

Pneuboat team

Pour Scata:
Tu es dans le vrai en ce qui concerne les Affmar de Rouen et de plus elles ont gardé le certificat CE original. Enfin l'important c'est que le bateau soit immatriculé 'en Allemagne mais immatriculé'.

Pour f3d73:
Pour ce qui est du carnet de Douane il est orange'acte de Francisation' qui est éditer sur acquittement des taxes, présentation de la facture en aucun cas la carte de navigation est obligatoire. Tu peux très bien regarder ton bateau stocké au fond du jardin.

Clan vallée de Seine JE VEUX UN GOMMONAUTICA G48C

Donc le droit de douanes (pour les bateau 'étranger') et l'acte de Francisation sont en faite le même document

Pneuboat team

Que ceux qui sont sur pneuboat.com, qui sont sous pavillon Belge, qui sont français nous disent comment se présente leur droit de passeport.
On pourra savoir si il se présente comme l'acte de francisation.
Cela éclairera notre lanterne.

Ebene76, moi je ne laiserai pas MON certificat CE original aux affaires maritimes, si en plus elles ne veulent pas immatriculer le bateau.

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

Que ceux qui sont sur pneuboat.com, qui sont sous pavillon Belge, qui sont français nous disent comment se présente leur droit de passeport

Je suis dans ce cas mais comme mon SR fait moins de 7 metres je suis exonere donc pas de doc de droit de passeport
je l'avais demander au bureau des douanes de Toulon réponse du douanier... 'pourquoi voulez vous un document alors que vous n'avez pas de taxe à payer ........'
'ben si je suis controle par les douanes ...........'
reponse
'Mrs nos douaniers connaissent les textes ils savent tres bien que vous n'avez pas de taxes à payer donc pas besoin de document .....'

Pneuboat team

Pour f3d73,

ton Douanier devrait revoir ses textes car les Douanes de Rouen m'ont éditer un passeport pour un bateau de moins de 7 mètres sous pavillon Belge et pourtant je n'ai pas de taxe a payer.

L'agent des Douanes super canon grande et brune:^-C}:^-C}ma dit que ce passeport était parfois demandé pour séjourner dans certains ports.

JE VEUX UN GOMMONAUTICA G48C

La réponse de F3d est tout à fait exacte,
Bien que le 'passeport' soit réglementaire pour tout bateau battant pavillon étranger dont le propriétaire habite en France, bcp de bureau de 'Douanes' ne veulent pas le fournir aux bateaux exonérés de la taxe ...
Pour mon ancien boat j'ai tout de même réussi à l'avoir aux douanes de .....Bastia
Je l'ai sous les yeux :
C'est un acte cartonné de dimensions 21 x 40 cm en 3 volets.
Il est de couleur vert pisseux

Son intitulé est :'Passeport du navire etranger.' avec le timbre de la douane du lieu de délivrance.

A l'interieur on y trouve :
Sur la 1ere page les caractéristiques du navire et l'identité de propriétaire.
Sur la 2e page les visas d'entrée et de sortie de port (10 places)
Sur la 3e et dernière page les annotations .( sur le mien il est marqué: Navire exonéré DAFN (moins de 7 m et 22 cv)

Voila , dormez en paix braves gens, cette journée a encore été bénéfique ..

Meltem 74

'''''
ton Douanier devrait revoir ses textes car les Douanes de Rouen m'ont éditer un passeport pour un bateau de moins de 7 mètres sous pavillon Belge et pourtant je n'ai pas de taxe a payer.''''

Ben oui je sais mais à Toulon il n'a pas voulu (j'ai arrêté de demander quand il a commence à voir rouge au téléphone (j'ai du l'appeler au moins 3/4 fois) .
C'est vrai que ayant eu (à l'époque) l'info de Meltem j'aurais peut-être du faire une demande à Bastia et puis ..basta ....
Depuis que je suis sous P Belge ( + de 5 ans avec 2 sr) comme on ne m'a jamais demandé dans aucun port ce document cela restera en l'etat

Pneuboat team

Nous l'avons également, délivré par le bureau de douanes de Marseille ,

il a fallut expliquer que pour une fois nous ne cherchions à les faire chi.... mais que ce document pouvait vraiment nous être utile.

(me demander pas pourquoi c'est les joies de l'administration...)

Après avoir égarer semblet-il un partie de notre dossier voulant des copies des pièces j'ai contacté mon client 'le supèrieur' hyèrar chic! chic! chic !

nous avons reçus dans un temps reccord le précieux document.

(ne me demander pas il est aujourd'hui à la retraite)

et nous sommes en dessous des 7 mètres

Il est vrai que cela resemble plus au document évoquer par Meltem vieux papelar décoloré mais m'en fou j'l'ai !

Miss kilaloo 69 GRAP