SUJET :

je souhaite acheter du matériel au US (de l'électronique en particulier...)
Je l'ai déjà souvent fait dans le passé mais quasiment presque a chaque fois payé les taxes!

je souhaite aussi dans la mesure du possible éviter de payer les frais de douane.
J'ai de la famille sur place qui pourrait me faire expédier le colis.

En y mettant la mention "gift" cela suffit il ??

Y a t il une autre astuce ?

Merci

J'ai acheté très souvent du matos aux States....
Notamment chez WMJ Marine

J'ai pratiquement tjs payé les taxes mais comme je ne suis pas de ceux qui veulent le beurre ET l'argent du beurre cela ne m'a pas gêné outre mesure .

Même avec les taxes le prix est plus que concurrentiel

Il faut se dire qu'aujourd'hui même sans passer aux douanes c'est le transporteur ( La Poste, ou les autres ) qui te la font directement payer .. à la livraison.

Alors le fait d'inscrire "Gift" sur le paquet est un coup de roulette .....
Mais le fait, en plus , d'inscrire une fausse valeur du "cadeau" est un "faux et usage de faux" et là tu risques, en plus de la taxe, une amende qui te fera regretter de ne pas avoir acheté en France...

Si tu es joueur , tente le coup

Si tu gagnes , tant mieux pour Toi

Et si tu perds... ne vient pas pleurer

Good Luck my friend...

Comme dit plus haut c'est à double tranchant soit pas de taxes soit Tva+frais!! à toi de faire le calcule!!
Pour la garantie en France très dur!! (un peu normal!)
Attention bien du matériel est géo-réferncé : précision du GPS dégradée, unités US, Possibilité de confiscation par les douanes si pas de marquage CE!
Regarde les promos, sur l'électronique on en trouve!

Bonjour,

Possibilité de confiscation par les douanes si pas de marquage CE!

La douane n'a aucune aucune autorité sur le fait qu'un produit soit ou ne soit pas marqué CE, le marquage C n'est pas un preuve de contrefaçon, le marquage CE n'est qu'une validation de correspondance à une conformité suivant les produits !

fr.wikipedia.org/wiki/Marquage_CE

Qu'elle est le texte ou l'article de lois qui permettrais au douaniers d'agir dans ce sens ?

Le marquage Ce montre que le matériel est conforme à la réglementation européenne! rien de plus!
www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications...iques/Le-marquage-CE

Je te laisse lire les dossiers qui vont avec!!
Il fait beau en Normandie et je pars à la pêche en mer!

Bonjour

Donc nous sommes bien d'accord que les douanes non aucun pouvoir de confiscation sur les produits cela surtout aux près d'un particulier, et de plus faut il encore que le produit en question face partie d'une des familles de produits concernées par le marquage CE

D'ailleurs il n'est pas la question de mise en vente de produit sur le marché , mais d'importation et d'utilisation à des fins personnel !!

Alors pourquoi l'écrire ? ? ........................................ le texte il faut le lire et surtout le comprendre !! .....................

D'ailleurs si cela était le cas les douanes contrôlerait et interdirait à tous produit de ce type ( non marqué CE ) l'entré en France ou sur le Territoire Européen, au lieu de percevoir des taxes sur les produits entrants en provenance d'autre pays que ceux de la communauté EU !! non ?

Surtout lorsque le même produit en tout point est également distribuer au sein de la communauté, comme c'est le cas pour la majorité des produits qui nous intéressent ici !!

J' ai un tel portable d'une grande marque acheter en boutique à coté de chez moi il y peu et il n'est pourtant pas marquè CE ( à aucun endroit ),
Je ne vais pas me promené avec toute les factures de ce que je porte ou utilise !!...................

Salut Phil,

J'ai fait trois achats aux US d'un prix unitaire supérieur à 300 $ et je me suis toujours acquitté des droits de douane et de la TVA française. Même en ayant réglé mon écot à notre bon vieux pays, je restais bénéficiaire, vus la différence de prix et le bonus du taux de change favorable.

Si tu passes à travers les gouttes, tant mieux pour toi !

Pour faire simple si vous voulez tricher cela ne regarde que vous !
mais on peut trouver la façon déplaisante de l'exprimer ainsi sur le forum,et de laisser entendre que la douane ne peut pas faire grand chose !...

doumes écrit:
J' ai un tel portable d'une grande marque acheter en boutique à coté de chez moi il y peu et il n'est pourtant pas marquè CE ( à aucun endroit ),
Je ne vais pas me promené avec toute les factures de ce que je porte ou utilise !!...................

Bonjour Doumes, Certes , tu ne vas pas te promener avec les factures de tout ce que tu portes ou utilises

Et Pourtant ...

J'ai fait , il y a peu d'une nouvelle copine de rando qui se trouve être douanière ....

Je lui pose plein de questions et elle me répond tjs après avoir vérifié ce qu'elle ne connait pas par cœur

Et bien vois tu, contrairement à ce que tu penses , un agent des douanes peut, n'importe où et n'importe quand, sur le territoire, t'arrêter , te contrôler et te demander non seulement la facture mais aussi le certificat de conformité qui s'y rattache, de tout le matos, "de prix" que tu as avec toi

Bonsoir

la réflexion portait sur le fait de la confiscation ? je suis curieux de savoir !! surtout en ce qui concerne le CE !! les taxes oui je veux bien et encore ils vont demandez de les acquitter avant de confisquer......... si il ne s'agit pas de contrefaçon !

Depuis que je me promène un partout en France et ailleurs, je n'ai jamais étés contrôler de la sorte et pourtant j'ai passer bien des frontières et bien des contrôles douaniers de toutes sortes avec du matos de prix, ( matériel de plongé, détendeurs, ordi de plongée, ordi portable,éclairage sous marins matériel de prises de vue etc etc ) sans pour autant avoir du présenter une quelconque facture !!

Cela à des contrôles frontalier qu' ils soit routier, poste frontière ou volant , au sein d'un aéroport par exemple , de nombreuse fois, depuis de nombreuse années !!

Ce qui va les intéressé au pire c'est effectivement si les taxes ont été acquittés cela oui !! ............... mais le CE ??

Que ce passe t'il si je suis contrôlé a l'aéroport de Marseille avec mon tel ( voir exemple au dessus ) et que que le certificat si il existe ce trouve chez moi ? ils vont me faire loupez mon avion pour attendre qu'on leur confirme qu'il est bien CE .....................



j'ai moi aussi des relations dans les douanes et en plus des maritimes dès que possible le leurs poserais la question, mais il ont très certainement bien autre chose a foutre que ce genre de contrôle !! ..................

Oui ils ont bien le droit de confisquer! C'est leur rôle même si ils sont plus intéressé par de la drogue!
Un sondeur ou un GPS rentre dans le matériel devant être CE! (Coéquipier de plongé en à déjà confisquer(et des beaux jouets!) Après c'est pas la priorité à part de les chercher ou que ce soit une consigne leur un contrôle ciblé!
Tous comme sur les bateaux avec ordinateur, ils peuvent et savent vérifier que maxsea est bien une version officielle et non une copie!!(grosse crainte des voileux car il est facile de ce procurer une version cracker! Et vue le cout du logiciel+ carte...
Lors de contrôle routier de la douanes sur des véhicules de jeunes c'est drogue et clé USB de l'autoradio pour les copies de chanson!! La douanes à un très grand pouvoir de contrôle !
Après on jouer on pert ou on gagne, par contre les amendes douanières font mal au porte feuille!
Pour ton portable ouvre le compartiment batterie et tu verras qu'il est CE!!

Tous comme les appareils photo, caméscope...
Regardes bien!!

y a t il un montant une valeur mini /maxi pour que les taxes soient appliquées a un colis ?
Comment ça fonctionne ?
Le paiement des taxes a l'arrivée ou a la livraison est il désormais systématique ? ( normalement oui puisque c’est la poste qui preleve a la livraison )
je me trompe ?

Très variable selon l'expéditeur pour la perception des taxes!
Ton colis peut être retenu le temps de faire le payement des taxes dues (+ des frais d'opération sont possibles en sus)
Après j’achète souvent des composants électronique ou des pièces en Chine ou dans des pays de l'Est et jamais de TVA réclamée, petit montants,petits colis, de là a dire que c'est une règle...

Salut Phil,

Si je ne me trompe pas, même s'ils ne sont pas destinés à être commercialisés, tous les achats par internet de produits manufacturés hors de l'espace intracommunautaire ne bénéficient d'aucune franchise particulière. La taxe est applicable dés le 1er €.

Néanmoins, à moins de 22 € de taxes d'importation, aucun paiement n'est en général exigé.

Merci

Moi je te conseille shipito!
Tu achètes dans un état qui n'a pas de taxe, tu te fais livrer chez eux et ils te renvoient le paquet rapidement et à moindre frais !!!
Déjà fait souvent et ça marche d enfer !!

Voila qui intéressera peut être , les candidats a l'achat international ....

Source officiel ( Douane Française)...comme ça c'est clair

Voir ci dessous :


Si la valeur de l'envoi est supérieure à 150 euros, vous devrez acquitter d'éventuels droits de douane et la TVA au moment de l'importation, même s' il s'agit de matériel d'occasion ou si l'opération ne donne pas lieu à paiement.

Le taux des éventuels droits de douane dépend de la nomenclature douanière de la marchandise. Vous pouvez obtenir de l'aide pour déterminer ce code en demandant à votre vendeur les 6 chiffres du HS Code ( en anglais) ou code Système Harmonisé qui assure une classification méthodique et unique, pour les pays qui l'utilisent, des marchandises faisant l'objet d'échanges internationaux

Le droit de douane, quand il existe, est calculé sur la valeur de la marchandise à laquelle sont ajoutés tous les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'Union européenne.

La TVA est calculée sur la valeur de la marchandise à laquelle sont ajoutés les frais de port et d'assurance jusqu'au lieu de livraison finale ainsi que le montant de l'éventuel droit de douane.

Supposons que :

le prix d'achat soit de 200 euros

les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'UE soient de 30 euros

les frais de livraison à domicile soient de 20 euros.

Achat effectué, par exemple, sur un site aux Etats-Unis.

Le taux des droits de douane est de 2 % et celui de la TVA est de 20 %.

Base de calcul du droit de douane (ou « assiette ») : 200 + 30 = 230 euros

Montant du droit de douane : 230 x 2 % = 4,60 euros. Cette somme est arrondie à l'euro le plus proche, en application des règles de la comptabilité publique.

Base de calcul de la TVA (ou « assiette ») : 200 + 30 + 5 + 20 = 255 euros

Montant de la TVA : 255 x 20 % = 51 euros


Dans la très grande majorité des cas, la poste ( ou l' expressiste) se charge de toutes les formalités de dédouanement et facture ensuite au destinataire des honoraires pour ses différentes prestations de service. Ces honoraires sont parfois dénommés « frais de douane », mais ils n'ont pas de lien avec la fiscalité perçue pour le compte du Trésor Public

Merci Phil,

ton explication est trés claire

En gros c'est plus 25 % du prix de départ !!!!!!

f3d73 écrit: En gros c'est plus 25 % du prix de départ !!!!!!

Certes, moi je me suis fais un tableau excell .

A articles équivalents , références et marque équivalente , en achetant en France cela me coûterais 130% plus cher !

Donc sur un achat au US, je veux bien y rajouter 25% + les frais de port.

Pour l'instant , dans mon cas cela me fait une économie de prés de 600 €

je laisse chacun apprécier et se faire son opinion.....