SUJET :

Bonjour,

Je vous la fais courte : je suis en train d'immatriculer mon cobra 8.5 de 2001 ...
Tout va bien , sauf un papier le CE (Dont j'ai obtenu une reproduction par cobraribs à prix fort)
il semble que tous les organisme certificateur attendu ne soit pas présent sur la déclaration CE...
Mais qui de " normal " s'amuse à vérifier cela ?

Résultat la douane : ok , les aff mar non ...

Si chez cobra il n'ont rien autre a fournir que cela ... ? Quoi faire ?

Pensez vous qu'il soit possible de prendre le dossier d'un bloc et d'aller dans une autre ville ?

J'ai ouïs dire que l'on pouvait en tant que particulier faire une homologation perso sur base déclarative a condition de conserver le bateau plusieurs années ...
c'est une légende ? je ne trouve rien de concret ...

Bref : la france : Quelle pays de chiasse ...

Et la Belgique ou autre ?

Salut Ecrehou,

Le père UBU est loin d'être mort en France, malheureusement.

L'homologation CE remonte à l'année 2000 et a pour but d’homogénéiser les procédures et faciliter la circulation des biens matériels en Europe, tout au moins entre les pays qui font partie de la convention. La marque CE permet de n'homologuer qu'un bateau et d'en faire profiter toute la série d'un modèle identique, ce qui limite les coûts et la paperasserie. Un dossier d'homologation est constitué et cela m'étonnerait que le constructeur ait jeté les pièces officielles provenant de l'autorité de certification.

J'ai cru comprendre que ton bateau de 2001 bénéficie de cet acte d'homologation CE, que tu n'as pas l'original et que tu as obtenu du constructeur Cobra-ribs un duplicata de ce dernier. Ton quartier des Aff-Mat me paraît plus que tatillon sur ce coup. Le réflexe administratif est souvent de refuser ce que l'on ne comprend pas. Je suis bien placé pour le savoir.Demande au responsable du bureau quel document ou attestation permettrait de débloquer la situation. Tu pourras répercuter cette demande sur le constructeur afin de te fournir les documents complémentaires exigés par les autorités françaises. Si tu tombes sur un fonctionnaire bilingue (on peut toujours rêver), tu peux essayer de le mettre en contact téléphonique avec le constructeur.

Si tu as à faire à un mur d'incompréhension, l'homologation à titre particulier est possible, mais cela paraît absurde alors que ta coque a un marquage CE.

Ton quartier des Aff-Mar me paraît plus que tatillon sur ce coup.

On m'a prévenu de ne surtout pas aller à Cherbourg, mais trop tard ...

je dois avoir un entretien telephonique vers 14 heure avec les aff mar je vais voir ce qu'ils veulent exactement ...

Bonjour Ecrehou,

Alors ton entretien téléphonique avec les affaires maritimes de Cherbourg ?

Plutôt bref, mais bon : "il manque des éléments à votre certificat de conformité" point !

Mais bonne nouvelle, CobraRibs à écrit ce matin en copie des aff mar, et ils affirment comprendre le pourquoi du rejet, et ont créé un nouveau CE avec la case manquante remplie !

Tout devrait rentrer dans l'ordre...
Plus de panique que de mal ...

Bonjour !!

Je déterre ce post .car j'ai trouvé un lien de la douane .."ça peut servir" et pi j'ai appris plein de chose..

www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/in...-et-la-plaisance.pdf