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Ces documents doivent être libre de tout droits d'auteur, et lors de la soumission, chaque contributeur s'engage à avoir vérifié ce point dans le respect de la règlementation.

Chaque contributeur accepte également la perte de tout droit sur les documents envoyés, et ne pourra pas demander de retrait de publication sauf si le document ne réponds pas à la règlementation comme évoquée dans les alinéas précédents.
Une fois le document envoyé, Pneuboat en devient donc l'unique gestionnaire.
Si le contributeur est l'auteur du document, Pneuboat en devient totalement propriétaire.
Ceci signifie en particulier, qu'aucun droit d'auteur ne pourra être revendiqué et ceci sans limite de temps, ni retrait ne pourra être demandé, ni recours en cas de modification, etc...

Les documents envoyés ne seront pas forcement publiés.
Pneuboat se réserve toute possibilité de mise en ligne ou non du document.
Un délais pourra être nécessaire avant publication.

Il faudra éviter toute mise en avant d'un distributeur ou d'un concessionnaire.
Tout document possédant une publicité directe ou indirecte vers un professionnel particulier sera retiré ou tronqué, sauf si cette personne morale ou physique est titulaire des droits du document, et qu'il présente un intérêt certain pour le communauté "pneuboat".

L'envoi d'un document implique l'acceptation totale et sans réserve de nos règles, sans recours possible.